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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

2 lots 65 medias

Cote
2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1696-1697
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
2
Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698

2 lots 67 medias

Cote
2C623, IIC395 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697-1698
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698
3
Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701

2 lots 105 medias

Cote
2C624, IIC396 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1698-1701
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701
4
Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

2 lots 106 medias

Cote
2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1701-1704
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704
5
Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

2 lots 58 medias

Cote
2C626, IIC398 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1704-1706
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706
6
Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

2 lots 106 medias

Cote
2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1722
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722
7
Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724

2 lots 108 medias

Cote
2C628, IIC400 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1722-1724
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724
8
Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

2 lots 107 medias

Cote
2C629, IIC401 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724-1726
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726
9
Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
10
Registre du 20 septembre 1727 au 22 mars 1729

2 lots 107 medias

Cote
2C631, IIC403 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1729
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 septembre 1727 au 22 mars 1729
11
Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730

2 lots 107 medias

Cote
2C632, IIC404 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1730
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730
12
Registre du 5 octobre 1730 au 30 janvier 1732

2 lots 107 medias

Cote
2C633, IIC405 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730-1732
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 octobre 1730 au 30 janvier 1732
13
Registre du 30 janvier 1732 au 28 mars 1733

2 lots 107 medias

Cote
2C634, IIC406 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1733
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 janvier 1732 au 28 mars 1733
14
Registre du 29 mars 1733 au 18 mai 1734

2 lots 107 medias

Cote
2C635, IIC407 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1734
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 mars 1733 au 18 mai 1734
15
Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735

2 lots 107 medias

Cote
2C636, IIC408 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1735
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735
16
Registre du 24 juin 1735 au 17 juin 1736

2 lots 107 medias

Cote
2C637, IIC409 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735-1736
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 juin 1735 au 17 juin 1736
17
Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737

2 lots 107 medias

Cote
2C638, IIC410 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737
18
Registre du 9 septembre 1737 au 31 décembre 1738

2 lots 108 medias

Cote
2C639, IIC411 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1737-1738
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 septembre 1737 au 31 décembre 1738
19
Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

2 lots 106 medias

Cote
2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740
20
Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

2 lots 106 medias

Cote
2C641, IIC413 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1741
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741