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1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

Date

1976-1981

Cote

1112W132

2

Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans, Crozets (les), Etival, Grand-Châtel, Jeurre et Lect (tome 1)

Date

1833-1834

Cote

3Pplan6705

3
Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Etival et les Crosets, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Etival : 12/12/1833. Pour les Crozets : 29/09/1833.Date : 1833 ; géomètre : Chaunet aîné et Rosset aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 59,5 X 90 cm.

1 media

Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Etival et les Crosets, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Etival : 12/12/1833. Pour les Crozets : 29/09/1833.Date : 1833 ; géomètre : Chaunet aîné et Rosset aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 59,5 X 90 cm.

Date

1833

Cote

3Pplan6571

4
Crozets (Les), section B, le Village, feuille 5.géomètre : Morel

1 media

Crozets (Les), section B, le Village, feuille 5.géomètre : Morel

Date

1854

Cote

3Pplan2053

5
Crozets (Les), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Morel

1 media

Crozets (Les), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Morel

Date

1854

Cote

3Pplan2052

6
Crozets (Les), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Morel

1 media

Crozets (Les), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Morel

Date

1854

Cote

3Pplan2051

7
Crozets (Les), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Morel

1 media

Crozets (Les), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Morel

Date

1854

Cote

3Pplan2050

8
Crozets (Les), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Morel

1 media

Crozets (Les), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Morel

Date

1854

Cote

3Pplan2049

9
Crozets (Les), section A, Nanchez, feuille 4.géomètre : Morel

1 media

Crozets (Les), section A, Nanchez, feuille 4.géomètre : Morel

Date

1854

Cote

3Pplan2048

10
Crozets (Les), section A, Nanchez, feuille 3.géomètre : Morel

1 media

Crozets (Les), section A, Nanchez, feuille 3.géomètre : Morel

Date

1854

Cote

3Pplan2047

11
Crozets (Les), section A, Nanchez, feuille 2.géomètre : Morel

1 media

Crozets (Les), section A, Nanchez, feuille 2.géomètre : Morel

Date

1854

Cote

3Pplan2046

12
Crozets (Les), section A, Nanchez, feuille 1.géomètre : Morel

1 media

Crozets (Les), section A, Nanchez, feuille 1.géomètre : Morel

Date

1854

Cote

3Pplan2045

13

Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins

Date

2022-2023

Cote

Per1906

14

Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615

15

Présence

Date

1985-2006

Cote

Per927

16

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1414

17
Matrice des propriétés bâties.

31 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1413

18
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1412

19

Matrice foncière.

Date

1834

Cote

3P1411

20
Etat de sections.

94 medias

Etat de sections.

Date

1834

Cote

3P1410