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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel
Cote
2286W1
 Date
1983-1994
 Lieu
Flumen (le), rivière, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Tancua, commune, Lavancia, commune, Augisey, commune, Cressia, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Compte-rendus des réunions de la commission départementale...
2

Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria, Cressia et Dompierre (tome 1)
Cote
3Pplan6714
 Date
1820-1827
 Lieu
Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Orgelet
  • Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria,...
3
Cressia, section F, Nantier, feuille 5.géomètre : Métadieu

1 media

Cressia, section F, Nantier, feuille 5.géomètre : Métadieu
Cote
3Pplan2006
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cressia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cressia, section F, Nantier, feuille 5.géomètre : Métadieu
4
Cressia, section F, Nantier, feuille 4.géomètre : Métadieu

1 media

Cressia, section F, Nantier, feuille 4.géomètre : Métadieu
Cote
3Pplan2005
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cressia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cressia, section F, Nantier, feuille 4.géomètre : Métadieu
5
Cressia, section F, Nantier, feuille 3.géomètre : Métadieu

1 media

Cressia, section F, Nantier, feuille 3.géomètre : Métadieu
Cote
3Pplan2004
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cressia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cressia, section F, Nantier, feuille 3.géomètre : Métadieu
6
Cressia, section F, Nantier, feuille 2.géomètre : Métadieu

1 media

Cressia, section F, Nantier, feuille 2.géomètre : Métadieu
Cote
3Pplan2003
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Cressia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cressia, section F, Nantier, feuille 2.géomètre : Métadieu
7
Cressia, section F, Nantier, feuille 1.géomètre : Métadieu

1 media

Cressia, section F, Nantier, feuille 1.géomètre : Métadieu
Cote
3Pplan2002
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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8
Cressia, section E, le VIllage, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Cressia, section E, le VIllage, feuille 3.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2001
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Cressia, section E, le VIllage, feuille 3.géomètre...
9
Cressia, section E, le Village, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Cressia, section E, le Village, feuille 2.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2000
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Cressia, section E, le Village, feuille 2.géomètre...
10
Cressia, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Cressia, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan1999
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Cressia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cressia, section E, le Village, feuille 1.géomètre...
11
Cressia, section D, la Crochère, feuille 5.géomètre : Bénier

1 media

Cressia, section D, la Crochère, feuille 5.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1998
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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12
Cressia, section D, la Crochère, feuille 4.géomètre : Bénier

1 media

Cressia, section D, la Crochère, feuille 4.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1997
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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13
Cressia, section D, la Crochère, feuille 3.géomètre : Bénier

1 media

Cressia, section D, la Crochère, feuille 3.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1996
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Cressia, section D, la Corchère, feuille 2.géomètre : Bénier

1 media

Cressia, section D, la Corchère, feuille 2.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1995
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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15
Cressia, section D<, la Crochère, feuille 1.géomètre : Bénier

1 media

Cressia, section D<, la Crochère, feuille 1.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1994
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Cressia, section C, les Ripes, feuille 7.géomètre : Henry Duchesne

1 media

Cressia, section C, les Ripes, feuille 7.géomètre : Henry Duchesne
Cote
3Pplan1993
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Cressia, section C, les Ripes, feuille 6.géomètre : Henry Duchesne

1 media

Cressia, section C, les Ripes, feuille 6.géomètre : Henry Duchesne
Cote
3Pplan1992
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Cressia, section C, les Ripes, feuille 5.géomètre : Henry Duchesne

1 media

Cressia, section C, les Ripes, feuille 5.géomètre : Henry Duchesne
Cote
3Pplan1991
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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19
Cressia, section C, les Ripes, feuille 4.géomètre : Henry Duchesne

1 media

Cressia, section C, les Ripes, feuille 4.géomètre : Henry Duchesne
Cote
3Pplan1990
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Cressia, section C, les Ripes, feuille 3.géomètre : Bouvard

1 media

Cressia, section C, les Ripes, feuille 3.géomètre : Bouvard
Cote
3Pplan1989
 Date
1827
 Lieu
Cressia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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