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1

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

2
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

3

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1382

4

Matrice foncière, folio 1001 à 1291, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1384

5
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

121 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1380

6
Cressia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

111 medias

Cressia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M661

7

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12996

8
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

9
Naissances, mariages, décès.

2 lots 163 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12996

10

Matrice des propriétés non bâties, case 999 à 1235.

Date

1931

Cote

3P1389

11
Naissances, décès, mariagess, publications de mariage.

186 medias

Naissances, décès, mariagess, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9845

12
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

13

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 498.

Date

1913

Cote

3P1387

14

Matrice des propriétés non bâties, case 499 à 998.

Date

1913

Cote

3P1388

15
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

16
Mariages, publications de mariage.

132 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9844

17
Naissances, décès.

140 medias

Naissances, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/9842

18
Matrice des propriétés bâties.

69 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1386

19

Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1906. Mouvement de la population, 1889-1895. Dénombrement : population classée par profession, 1891 ; classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs, 1856-1896 et s.d..

Date

1841-1906

Cote

5E70/19

20
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030