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    Arpentement général du territoire de Crans, dressé par Nicolas Courtois, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier, demeurant à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : Alexis Bonnefoy, Richard Roz, Claude Maire, Bazile Maire, Augustin Dole, etc.

    103 medias

    Arpentement général du territoire de Crans, dressé par Nicolas Courtois, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier, demeurant à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : Alexis Bonnefoy, Richard Roz, Claude Maire, Bazile Maire, Augustin Dole, etc.

    Date

    1766-1767

    Cote

    1B57, B615 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Crans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    46 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1370

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Crans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 3

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1371

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Crans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    423 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2956

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1293

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 72 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1294

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    226 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2957

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 55 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1295

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 9
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    228 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/2958

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 10

    Crans

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6720/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Crans
  • 11

    Crans

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6720/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Crans
  • 12

    Crans

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6720/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Crans
  • 13

    Crans

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6720/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Crans
  • 14

    Crans

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6720/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Crans
  • 15

    Crans

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6720/8

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Crans
  • 16

    Crans

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6720/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Crans
  • 17

    Crans

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6720/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Crans
  • 18
    Crans, section A, le Levant, feuille 1.

    1 media

    Crans, section A, le Levant, feuille 1.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1956

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Crans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Crans, section A, le Levant, feuille 1.
  • 19
    Crans, section B, feuille 4.

    1 media

    Crans, section B, feuille 4.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1963

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Crans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Crans, section B, feuille 4.
  • 20
    Crans, section A, le Levant, feuille 4.

    1 media

    Crans, section A, le Levant, feuille 4.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1959

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Crans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Crans, section A, le Levant, feuille 4.