Cramans, commune - Recherche

1
Adduction d'eau. Dessin d'un projet de fontaine, sans date.

Cote

5E506/36
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Voirie (série O)
- Adduction d'eau. Dessin d'un projet de fontaine, sans...
2
* Demandes de dégrèvement d'impôts et réclamations d'affouage.

Date

1925-1965

Cote

5E506/22
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- * Demandes de dégrèvement d'impôts et réclamations...
3
Rayon d'or - journal mensuel de la coopérative scolaire de Cramans

Date

1957

Cote

Per1716
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Rayon d'or - journal mensuel de la coopérative scolaire...
4

2 lots 81 medias
Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

Date

1933-1942

Cote

3E/13847
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant le canton...
5
Cramans

Cote

3Pplan7131
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Cramans
6
Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P1356
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].
7

144 medias
Etat de sections, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1352
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [milieu XIXe].
8
Matrice foncière, folio 475 à 1033, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1355
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 475 à 1033, s.d. [milieu XIXe].
9
Matrice foncière, folio 609 à 827, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P1357
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 609 à 827, s.d. [fin XIXe].
10
Dieu premier servi

Date

1931-1939

Cote

Per187
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- Dieu premier servi
11
* Création et délibérations, 12 août 1877 - 13 août 1938

Date

1877-1938

Cote

5E506/37
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- * Création et délibérations, 12 août 1877 - 13 août...
12
Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Salins, 1884-1913. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1938.

Date

1884-1938

Cote

5E506/29
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socio-professionnelles
- Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier...
13

95 medias
Cramans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M868
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 31-Canton de Villers-Farlay
- Cramans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15

2 lots 147 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13317
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- C
- CRAMANS
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16

2 lots 361 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
17
Bois soumis au régime forestier.

Date

1932

Cote

5E506/35
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois [Voir aussi 5 E 506/18 et 5E 506/22*.]
- Bois soumis au régime forestier.
18
* 28 mai 1923-21 octobre 1931

Date

1923-1931

Cote

5E506/16
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 28 mai 1923-21 octobre 1931
19

2 lots 422 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
20

150 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9053
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
21

1 media
Cramans (Jura). Grande Rue. Besançon, C. Lardier.

Date

1920

Cote

7Fi1183
- Contexte : 7Fi
- Cramans (Jura). Grande Rue. Besançon, C. Lardier.
22
Listes d'émargement.

Date

1855-1919

Cote

5E506/27
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
23
Listes des électeurs.

Date

1852-1914

Cote

5E506/26
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes des électeurs.
24
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P1360
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
25
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

Date

1913

Cote

3P1361
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.
26

2 lots 506 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
27

176 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9052
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
28

70 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1359
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
29
Jurés d'Assises : listes.

Date

1875-1909

Cote

5E506/25
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Justice (série I)
- Jurés d'Assises : listes.
30
Aménagement d'un bureau de poste et de son logement de fonction.

Date

1908

Cote

5E506/31
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Aménagement d'un bureau de poste et de son logement...
31

112 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9050
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage.
32

2 lots 76 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1396
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
33

124 medias
Mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9051
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès.
34

2 lots 430 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1893-1902

Cote

3E/11025
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
35
* 6 juillet 1884-27 mars 1898

Date

1884-1898

Cote

5E506/15
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 6 juillet 1884-27 mars 1898
36
Adjudication de travaux divers (chemins, curage de fossés, fosses au cimetière, coupes de bois) (cahier).

Date

1880-1893

Cote

5E506/18
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Adjudication de travaux divers (chemins, curage de...
37

2 lots 82 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1395
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
38

168 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8477
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
39

1 media
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1883-1892

Cote

3E/11027
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
40

158 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/7796
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
41
Plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876 et 1878 ; législatives, 1857-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1886 ; au conseil général, 1861-1883 ; au conseil municipal, 1831-1884.

Date

1857-1885

Cote

5E506/28
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Procès-verbaux
- Plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876 et 1878...
42
Agrandissement de l'école [Salle d'école, voir 5 E 506/30.] et renouvellement du mobilier scolaire.

Date

1882-1884

Cote

5E506/32
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Agrandissement de l'école [Salle d'école, voir 5 E...
43
* 27 mars 1871-22 juin 1884 [Contient des arrêtés du maire, 25 septembre 1874-15 juillet 1883].

Date

1871-1884

Cote

5E506/14
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 27 mars 1871-22 juin 1884 [Contient des arrêtés du...
44

60 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1358
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
45

169 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1878-1882

Cote

3E/3703
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
46

2 lots 86 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1394
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
47

169 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1877

Cote

3E/3702
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
48
Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le conseil municipal sur les contributions extraordinaires ou les emprunts.

Date

1827-1875

Cote

5E506/23
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts extraordinaires
- Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le...
49

2 lots 99 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1393
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
50

1 media
Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Services commerciaux.
- Ventes et expéditions.
- Ventes et relations clientèles.
- Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
- Correspondance avec les institutions publiques clientes...
- Administrations communales.
- Communes du Jura.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
51

165 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1868-1872

Cote

3E/2944
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
52
Listes de recensement.

Date

1870

Cote

5E506/24
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Listes de recensement.
53

169 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1867

Cote

3E/2943
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
54
Sections A et B

Date

1865

Cote

5E506/plan/3
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Délimitation générale, atlas, sections A-D, 1865
- Sections A et B
55
Sections C et D

Date

1865

Cote

5E506/plan/4
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Délimitation générale, atlas, sections A-D, 1865
- Sections C et D
56
* Matrice foncière.

Date

1823-1865

Cote

5E506/21
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- * Matrice foncière.
57

1 media
Cramans, section C, les Fourrées, feuille 2.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1936
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section C, les Fourrées, feuille 2.géomètre...
58

1 media
Cramans, section A, les Courbières, feuille 2.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1929
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section A, les Courbières, feuille 2.géomètre...
59

1 media
Cramans, section A, les Courbières, feuille 1.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1928
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section A, les Courbières, feuille 1.géomètre...
60

1 media
Cramans, section D, la Rivière, feuille 1.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1940
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section D, la Rivière, feuille 1.géomètre...
61

1 media
Cramans, section B, le Vignoble, feuille 4.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1934
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section B, le Vignoble, feuille 4.géomètre...
62

1 media
Cramans, section C, les Fourrées, feuille 3.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1937
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section C, les Fourrées, feuille 3.géomètre...
63

1 media
Cramans, section C, les Fourrées, feuille 4.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1938
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section C, les Fourrées, feuille 4.géomètre...
64

1 media
Cramans, section D, la Rivière, feuille 2.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1941
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section D, la Rivière, feuille 2.géomètre...
65

1 media
Cramans, section D, la Rivière, feuille 4.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1943
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section D, la Rivière, feuille 4.géomètre...
66

1 media
Cramans, section B, le Vignoble, feuille 1.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1931
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section B, le Vignoble, feuille 1.géomètre...
67

1 media
Cramans, tableau d'assemblage.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1927
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, tableau d'assemblage.géomètre : Olivier et...
68

1 media
Cramans, section B, le Vignoble, feuille 3.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1933
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section B, le Vignoble, feuille 3.géomètre...
69

1 media
Cramans, section A, les Courbières, feuille 3.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1930
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section A, les Courbières, feuille 3.géomètre...
70

1 media
Cramans, section C, les Fourrées, feuille 1.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1935
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section C, les Fourrées, feuille 1.géomètre...
71

1 media
Cramans, section B, le Vignoble, feuille 2.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1932
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section B, le Vignoble, feuille 2.géomètre...
72
Atlas de dix sept plans cadastraux. [Non communicable, voir 3Pplan 1927-1943, version numérique.]

Date

1864

Cote

5E506/plan/2
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Atlas de dix sept plans cadastraux. [Non communicable,...
73

1 media
Cramans, section C, les Fourrées, feuille 5.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1939
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section C, les Fourrées, feuille 5.géomètre...
74

1 media
Cramans, section D, la Rivière, feuille 3.géomètre : Olivier et Grenier

Date

1864

Cote

3Pplan1942
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section D, la Rivière, feuille 3.géomètre...
75

171 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1858-1862

Cote

3E/2942
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
76

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1392
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
77

187 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1857

Cote

3E/2941
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
78

161 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1848-1852

Cote

3E/2940
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
79

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1391
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
80

154 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1847

Cote

3E/2939
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Adduction d'eau. Dessin d'un projet de fontaine, sans date.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

* Demandes de dégrèvement d'impôts et réclamations d'affouage.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Rayon d'or - journal mensuel de la coopérative scolaire de Cramans

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cramans

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 475 à 1033, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 609 à 827, s.d. [fin XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Dieu premier servi

Date

Cote

Contexte : Périodiques

* Création et délibérations, 12 août 1877 - 13 août 1938

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Salins, 1884-1913. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1938.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Cramans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bois soumis au régime forestier.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

* 28 mai 1923-21 octobre 1931

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cramans (Jura). Grande Rue. Besançon, C. Lardier.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Listes d'émargement.