Cramans, commune - Recherche

1
Adduction d'eau. Dessin d'un projet de fontaine, sans date.

Cote

5E506/36
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Voirie (série O)
- Adduction d'eau. Dessin d'un projet de fontaine, sans...
2
* Demandes de dégrèvement d'impôts et réclamations d'affouage.

Date

1925-1965

Cote

5E506/22
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- * Demandes de dégrèvement d'impôts et réclamations...
3
Rayon d'or - journal mensuel de la coopérative scolaire de Cramans

Date

1957

Cote

Per1716
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Rayon d'or - journal mensuel de la coopérative scolaire...
4

2 lots 81 medias
Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

Date

1933-1942

Cote

3E/13847
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant le canton...
5
Cramans

Cote

3Pplan7131
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Cramans
6
Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P1356
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].
7

144 medias
Etat de sections, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1352
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [milieu XIXe].
8
Matrice foncière, folio 475 à 1033, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1355
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 475 à 1033, s.d. [milieu XIXe].
9
Matrice foncière, folio 609 à 827, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P1357
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 609 à 827, s.d. [fin XIXe].
10
Dieu premier servi

Date

1931-1939

Cote

Per187
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- Dieu premier servi
11
* Création et délibérations, 12 août 1877 - 13 août 1938

Date

1877-1938

Cote

5E506/37
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- * Création et délibérations, 12 août 1877 - 13 août...
12
Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Salins, 1884-1913. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1938.

Date

1884-1938

Cote

5E506/29
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socio-professionnelles
- Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier...
13

95 medias
Cramans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M868
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 31-Canton de Villers-Farlay
- Cramans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15

2 lots 147 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13317
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- C
- CRAMANS
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16

2 lots 361 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
17
Bois soumis au régime forestier.

Date

1932

Cote

5E506/35
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois [Voir aussi 5 E 506/18 et 5E 506/22*.]
- Bois soumis au régime forestier.
18
* 28 mai 1923-21 octobre 1931

Date

1923-1931

Cote

5E506/16
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 28 mai 1923-21 octobre 1931
19

2 lots 422 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
20

150 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9053
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Adduction d'eau. Dessin d'un projet de fontaine, sans date.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

* Demandes de dégrèvement d'impôts et réclamations d'affouage.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Rayon d'or - journal mensuel de la coopérative scolaire de Cramans

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cramans

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 475 à 1033, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 609 à 827, s.d. [fin XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Dieu premier servi

Date

Cote

Contexte : Périodiques

* Création et délibérations, 12 août 1877 - 13 août 1938

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Salins, 1884-1913. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1938.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Cramans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bois soumis au régime forestier.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

* 28 mai 1923-21 octobre 1931

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...