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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
2
Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

1 media

Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.
Cote
2653W/12
 Date
2012
 Lieu
Chilly-le-Vignoble, commune, Cousance, commune, Crotenay, commune, Desnes, commune, Doucier, commune, Foncine-le-Haut, commune, Frontenay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...
3
Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

1 media

Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/7
 Date
2011-2013
 Lieu
Chisséria, commune, Cousance, commune, Crotenay, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.
4

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)
Cote
3Pplan6624
 Date
1835
 Lieu
Sainte-Agnès, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Beaufort
  • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
5
Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.
Cote
3Pplan6567
 Date
1835-1836
 Lieu
Beaufort, canton, Rosay, commune, Gizia, commune, Cuisia, commune, Cousance, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Cuisia, Gizia et Rosay
  • Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia,...
6
Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

1 media

Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre
Cote
3Pplan1908
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre...
7
Cousance, section C, les Rafours, feuille 1.géomètre : Gindre

1 media

Cousance, section C, les Rafours, feuille 1.géomètre : Gindre
Cote
3Pplan1907
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section C, les Rafours, feuille 1.géomètre...
8
Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet
Cote
3Pplan1906
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
9
Cousance, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier fils

1 media

Cousance, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier fils
Cote
3Pplan1905
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
10
Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1904
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier
11
Cousance, section A, Fléria, feuille 5.géomètre : Bénier

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 5.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1903
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section A, Fléria, feuille 5.géomètre : Bénier
12
Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
Cote
3Pplan1902
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
13
Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1901
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier
14
Cousance, section A, Fléria, feuille 2.géomètre : Bénier

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 2.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1900
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section A, Fléria, feuille 2.géomètre : Bénier
15
Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1899
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier
16

L'Echo du Revermont (L')
Cote
Per135
 Date
1971-...
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune, Digna, commune, Maynal, commune, Augea, commune, Revermont, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • L'Echo du Revermont (L')
17

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 817.
Cote
3P1339
 Date
1913
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 817.
18

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
Cote
3P1338
 Date
1913
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
19
Matrice des propriétés bâties.

109 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1337
 Date
1911
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
20
Matrice des propriétés bâties.

102 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1336
 Date
1882
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.