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  • 1
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2
    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/12

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 3
    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2653W/7

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 4

    Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6624

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Beaufort
    • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
  • 5
    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3Pplan6567

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Cuisia, Gizia et Rosay
    • Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia,...
  • 6
    Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

    1 media

    Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1908

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre...
  • 7
    Cousance, section C, les Rafours, feuille 1.géomètre : Gindre

    1 media

    Cousance, section C, les Rafours, feuille 1.géomètre : Gindre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1907

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section C, les Rafours, feuille 1.géomètre...
  • 8
    Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1906

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
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    • Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  • 9
    Cousance, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier fils

    1 media

    Cousance, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier fils

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1905

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Cousance, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 10
    Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1904

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier
  • 11
    Cousance, section A, Fléria, feuille 5.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 5.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1903

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Cousance, section A, Fléria, feuille 5.géomètre : Bénier
  • 12
    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1902

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
  • 13
    Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1901

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier
  • 14
    Cousance, section A, Fléria, feuille 2.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 2.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1900

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 2.géomètre : Bénier
  • 15
    Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1899

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier
  • 16

    L'Echo du Revermont (L')

    Date

    1971-...

    Cote

    Per135

    • Contexte : Périodiques

    • Per101-200
    • L'Echo du Revermont (L')
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 817.

    Date

    1913

    Cote

    3P1339

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 817.
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P1338

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    109 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1337

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20
    Matrice des propriétés bâties.

    102 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1336

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.