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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Baptêmes.

114 medias

Baptêmes.
Cote
5E67/1
 Date
1657-1679
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
2
Série communale : baptêmes.

114 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E67/1
 Date
1657-1679
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
3
Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1699, 1740, 1747, 1749.

216 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1699, 1740, 1747, 1749.
Cote
3E/275
 Date
1688-1749
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COUSANCE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1699, 1740, 1747,...
4
Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

2 lots 65 medias

Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
Cote
2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1696-1697
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
5
petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

2 lots 37 medias

petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)
Cote
2C681, IIC452 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1697-1698
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre du petit scel

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)
6
Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698

2 lots 67 medias

Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698
Cote
2C623, IIC395 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1697-1698
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698
7
Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701

2 lots 105 medias

Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701
Cote
2C624, IIC396 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1698-1701
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701
8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

141 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E67/2
 Date
1700-1706
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
9
Baptêmes, mariages, sépultures.

141 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E67/2
 Date
1700-1706
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
10
Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

2 lots 106 medias

Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704
Cote
2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1701-1704
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704
11
Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

2 lots 58 medias

Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706
Cote
2C626, IIC398 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1704-1706
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706
12
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E67/3
 Date
1707-1719
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
13
Baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E67/3
 Date
1707-1719
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
14

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.
Cote
Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1718-1788
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Cousance, commune, Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...

  • Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...
15
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

189 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E67/4
 Date
1720-1728
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
16
Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

2 lots 106 medias

Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722
Cote
2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1720-1722
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

189 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E67/4
 Date
1720-1728
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724

2 lots 108 medias

Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724
Cote
2C628, IIC400 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1722-1724
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724
19
Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

2 lots 107 medias

Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726
Cote
2C629, IIC401 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1724-1726
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726
20
table des testaments et donations

2 lots 35 medias

table des testaments et donations
Cote
2C691, 2Cp186 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1725-1790
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
table des testaments, table des donations

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • table des testaments et donations