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1
Baptêmes.

114 medias

Baptêmes.

Date

1657-1679

Cote

5E67/1

2
Série communale : baptêmes.

114 medias

Série communale : baptêmes.

Date

1657-1679

Cote

5E67/1

3
Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1699, 1740, 1747, 1749.

216 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1699, 1740, 1747, 1749.

Date

1688-1749

Cote

3E/275

4
Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

2 lots 65 medias

Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

Date

1696-1697

Cote

2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

2 lots 37 medias

petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

Date

1697-1698

Cote

2C681, IIC452 (Ancienne cote aux AD Jura)

6
Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698

2 lots 67 medias

Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698

Date

1697-1698

Cote

2C623, IIC395 (Ancienne cote aux AD Jura)

7
Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701

2 lots 105 medias

Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701

Date

1698-1701

Cote

2C624, IIC396 (Ancienne cote aux AD Jura)

8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

141 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1700-1706

Cote

5E67/2

9
Baptêmes, mariages, sépultures.

141 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1700-1706

Cote

5E67/2

10
Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

2 lots 106 medias

Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

Date

1701-1704

Cote

2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)

11
Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

2 lots 58 medias

Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

Date

1704-1706

Cote

2C626, IIC398 (Ancienne cote aux AD Jura)

12
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1707-1719

Cote

5E67/3

13
Baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1707-1719

Cote

5E67/3

14

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Date

1718-1788

Cote

Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

15
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

189 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1720-1728

Cote

5E67/4

16
Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

2 lots 106 medias

Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

Date

1720-1722

Cote

2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)

17
Baptêmes, mariages, sépultures.

189 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1720-1728

Cote

5E67/4

18
Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724

2 lots 108 medias

Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724

Date

1722-1724

Cote

2C628, IIC400 (Ancienne cote aux AD Jura)

19
Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

2 lots 107 medias

Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

Date

1724-1726

Cote

2C629, IIC401 (Ancienne cote aux AD Jura)

20
table des testaments et donations

2 lots 35 medias

table des testaments et donations

Date

1725-1790

Cote

2C691, 2Cp186 (Ancienne cote aux AD Jura)