Cousance, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	272 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E67/9	Date 1772-1782	Lieu Cousance, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cousance Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
2	229 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E67/7	Date 1750-1760	Lieu Cousance, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
3		L'Echo du Revermont (L')	Cote Per135	Date 1971-...	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune, Digna, commune, Maynal, commune, Augea, commune, Revermont, unité géographique	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per101-200 L'Echo du Revermont (L')
4		Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.	Cote Br4588	Date-	Lieu Cousance, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br4501-4750 Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.
5	2 lots 80 medias	Table de1778 à 1783	Cote 2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1778-1783	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia tables Table des vendeurs Table de1778 à 1783
6	2 lots 198 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1102	Date 1803-1812	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
7	184 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E67/3	Date 1707-1719	Lieu Cousance, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
8		Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.	Cote Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1718-1788	Lieu Lons-le-Saunier, commune, Cousance, commune, Beaufort, commune	Type de document -
		Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,... Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...
9	2 lots 107 medias	Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727	Cote 2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1726-1727	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
10	1 media	Cousance - Vue générale	Cote 7Fi2411	Date-	Lieu Jura, département, Cousance, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cousance - Vue générale
11	114 medias	Baptêmes.	Cote 5E67/1	Date 1657-1679	Lieu Cousance, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cousance Registres paroissiaux Baptêmes.
12	2 lots 106 medias	Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766	Cote 2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1765-1766	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
13	2 lots 106 medias	Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746	Cote 2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1744-1746	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
14	1 media	Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre	Cote 3Pplan1908	Date 1836	Lieu Cousance, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cousance Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre...
15	174 medias	Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M328	Date 1876-1936	Lieu Cousance, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 3-Canton de Beaufort Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
16	1 media	Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet	Cote 3Pplan1902	Date 1836	Lieu Cousance, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cousance Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
17	2 lots 59 medias	Table de 1773 à 1777	Cote 2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1773-1777	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia tables Table des vendeurs Table de 1773 à 1777
18	1 media	Cousance - 1885-L'église	Cote 7Fi2415	Date-	Lieu Jura, département, Cousance, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cousance - 1885-L'église
19	2 lots 106 medias	Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755	Cote 2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1754-1755	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755
20	1 media	Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.	Cote 2653W/16	Date 2013	Lieu Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2013 Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
21	267 medias	Mariages.	Cote 3E/2912	Date 1853-1872	Lieu Cousance, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C COUSANCE Registres d'état-civil Mariages Mariages.
22	2 lots 267 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.	Cote 3E/11030	Date 1893-1902	Lieu Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
23	2 lots 77 medias	Table de 1784 à septembre 1790	Cote 2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1784-1790	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia tables Table des vendeurs Table de 1784 à septembre 1790
24	2 lots 105 medias	Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770	Cote 2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1769-1770	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770
25	2 lots 107 medias	Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753	Cote 2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1752-1753	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753
26	1 media	Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont	Cote 7Fi2429	Date-	Lieu Jura, département, Cousance, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont
27	342 medias	Naissances.	Cote 3E/8183	Date 1873-1892	Lieu Cousance, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C COUSANCE Registres d'état-civil Naissances Naissances.
28	114 medias	Série communale : baptêmes.	Cote 5E67/1	Date 1657-1679	Lieu Cousance, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes.
29	2 lots 107 medias	Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749	Cote 2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1748-1749	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749
30	146 medias	Etat de sections.	Cote 3P1333	Date 1836	Lieu Cousance, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cousance Etats de sections et matrices Etat de sections.
31	244 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9953	Date 1893-1902	Lieu Cousance, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C COUSANCE Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
32	2 lots 65 medias	Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697	Cote 2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1696-1697	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
33		Les Cousançois et la vigne.	Cote Br4507	Date-	Lieu Cousance, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br4501-4750 Les Cousançois et la vigne.
34	289 medias	Naissances, décès.	Cote 3E/9952	Date 1893-1902	Lieu Cousance, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C COUSANCE Registres d'état-civil Naissances, décès Naissances, décès.
35	2 lots 132 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1110	Date 1883-1892	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
36	229 medias	Décès.	Cote 3E/2919	Date 1863-1872	Lieu Cousance, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C COUSANCE Registres d'état-civil Décès Décès.
37	1 media	Cousance - Le moulin et le glacier	Cote 7Fi2424	Date-	Lieu Jura, département, Cousance, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cousance - Le moulin et le glacier
38	2 lots 106 medias	Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758	Cote 2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1757-1758	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758
39	227 medias	Arpentement général du territoire de Cousance, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Chevreau, MM. du Borneuf, de la Curne, de la Roche, Guichard et Clerc, la cure de Cousance.	Cote 1B56, B314 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1758-1765	Lieu Cousance, commune	Type de document -
		Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants... Arpentement général du territoire de Cousance, dressé...
40	2 lots 106 medias	Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740	Cote 2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1740	Lieu Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Cousance et Cuisia registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

Résultats de la recherche

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

L'Echo du Revermont (L')

Contexte : Périodiques

Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.

Contexte : brochures

Table de1778 à 1783

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...

Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Cousance - Vue générale

Contexte : 7Fi

Baptêmes.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

Contexte : Cadastre

Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

Contexte : Cadastre

Table de 1773 à 1777

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Cousance - 1885-L'église

Contexte : 7Fi

Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Mariages.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Table de 1784 à septembre 1790

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont

Contexte : 7Fi

Naissances.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes.

Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Etat de sections.

Contexte : Cadastre

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Les Cousançois et la vigne.

Contexte : brochures

Naissances, décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cousance - Le moulin et le glacier

Contexte : 7Fi

Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Arpentement général du territoire de Cousance, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Chevreau, MM. du Borneuf, de la Curne, de la Roche, Guichard et Clerc, la cure de Cousance.

Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...