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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Baptêmes, mariages, sépultures.

272 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E67/9
 Date
1772-1782
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
2
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

229 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E67/7
 Date
1750-1760
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
3

L'Echo du Revermont (L')
Cote
Per135
 Date
1971-...
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune, Digna, commune, Maynal, commune, Augea, commune, Revermont, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • L'Echo du Revermont (L')
4

Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.
Cote
Br4588
 Date- Lieu
Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4501-4750
  • Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.
5
Table de1778 à 1783

2 lots 80 medias

Table de1778 à 1783
Cote
2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1778-1783
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table de1778 à 1783
6
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1102
 Date
1803-1812
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E67/3
 Date
1707-1719
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
8

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.
Cote
Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1718-1788
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Cousance, commune, Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...

  • Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...
9
Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

2 lots 107 medias

Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
Cote
2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1727
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
10
Cousance - Vue générale

1 media

Cousance - Vue générale
Cote
7Fi2411
 Date- Lieu
Jura, département, Cousance, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Cousance - Vue générale
11
Baptêmes.

114 medias

Baptêmes.
Cote
5E67/1
 Date
1657-1679
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
12
Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

2 lots 106 medias

Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
Cote
2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1765-1766
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
13
Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

2 lots 106 medias

Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
Cote
2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1744-1746
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
14
Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

1 media

Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre
Cote
3Pplan1908
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre...
15
Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

174 medias

Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M328
 Date
1876-1936
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 3-Canton de Beaufort
  • Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
16
Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
Cote
3Pplan1902
 Date
1836
 Lieu
Cousance, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
17
Table de 1773 à 1777

2 lots 59 medias

Table de 1773 à 1777
Cote
2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1773-1777
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table de 1773 à 1777
18
Cousance - 1885-L'église

1 media

Cousance - 1885-L'église
Cote
7Fi2415
 Date- Lieu
Jura, département, Cousance, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Cousance - 1885-L'église
19
Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

2 lots 106 medias

Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755
Cote
2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1754-1755
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755
20
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...