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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise GAUTHIER à Lons-le-Saunier (serrurerie d'art), projet d'extension de l'entreprise : demande d'aide. - Société SCIB à Lons-le-Saunier (entreprise de chauffage), dépôt de bilan de la société (1980-1981). - Société JURA AUTOMOBILES à Lons-le-Saunier, liquidation de la société (1977). - MOREY S.A. à Lons-le-Saunier (bobinage de transformation et mécanique générale), demandes de prime (1977 ; 1982). - Entreprise BRUGNOT à Lons-le-Saunier (machines agricoles), implantation à Montmorot (1978). - Etablissements PELEN à Lons-le-Saunier (chocolatier), demande de prime aux investissements économisant l'énergie. - Société GICEP (appareils électriques), projet d'installation à Courlaoux (1980). - Société CJR - SKF (industrie métallique), projet de fermeture de l'usine de Lons-le-Saunier (1977). - Restaurant, projet d'installation sur la zone industrielle de Lons-le-Saunier (1973).
Cote
1112W125
 Date
1973-1982
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Lons-le-Saunier, commune, Montmorot, commune, Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
3
Courlaoux, à l'encre, par Favre, 85 cm x 83 cm.

1 media

Courlaoux, à l'encre, par Favre, 85 cm x 83 cm.
Cote
3Pplan6886
 Date
1807
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Courlaoux, à l'encre, par Favre, 85 cm x 83 cm.
4

Courlaoux
Cote
3Pplan6689/5
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlaoux
5

Courlaoux
Cote
3Pplan6689/4
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlaoux
6

Courlaoux
Cote
3Pplan6689/3
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlaoux
7

Courlaoux
Cote
3Pplan6689/2
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlaoux
8

Courlaoux
Cote
3Pplan6689/1
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlaoux
9
Courlaoux, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]

1 media

Courlaoux, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]
Cote
3Pplan1895
 Date
1809
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlaoux, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]
10
Courlaoux, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot

1 media

Courlaoux, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot
Cote
3Pplan1894
 Date
1809
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlaoux, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot
11
Courlaoux, section A, les Boutillards, feuille 3.géomètre : [Grenot]

1 media

Courlaoux, section A, les Boutillards, feuille 3.géomètre : [Grenot]
Cote
3Pplan1893
 Date
1809
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlaoux, section A, les Boutillards, feuille 3.géomètre...
12
Courlaoux, section A, les Boutillards, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]

1 media

Courlaoux, section A, les Boutillards, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]
Cote
3Pplan1892
 Date
1809
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlaoux, section A, les Boutillards, feuilles 1 et...
13
Courlaoux, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

1 media

Courlaoux, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
Cote
3Pplan1891
 Date
1809
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlaoux, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
14

Courlaoux - bulletin municipal
Cote
Per1174
 Date
1995-...
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Courlaoux - bulletin municipal
15

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 798.
Cote
3P1325
 Date
1919
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 798.
16

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
Cote
3P1324
 Date
1913
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
17
Matrice des propriétés bâties.

64 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1323
 Date
1911
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
18
Matrice des propriétés bâties.

81 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1322
 Date
1882
 Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19

Matrice foncière, folio 501 à 999, s.d. [milieu XIX].
Cote
3P1321
 Date- Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 501 à 999, s.d. [milieu XIX].
20

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIX].
Cote
3P1320
 Date- Lieu
Courlaoux, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlaoux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIX].