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  • 1

    CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

    Date

    1987-2008

    Cote

    2431W4

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • 2

    Courlans

    Cote

    3Pplan7130

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Courlans
  • 3
    Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.

    1 media

    Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6885

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.
  • 4

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  • 5

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  • 6

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  • 7

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/3

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds de la Préfecture
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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  • 8

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/2

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  • 9

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/1

    • Contexte : Cadastre

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    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  • 10
    Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1890

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    • Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
  • 11
    Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1889

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    • Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
  • 12
    Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1888

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  • 13
    Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1887

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  • 14
    Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1886

    • Contexte : Cadastre

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  • 15
    Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1885

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1316

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre C
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P1315

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    35 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1314

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    39 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1313

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1312

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 21

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1311

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 22
    Etat de sections.

    157 medias

    Etat de sections.

    Date

    1811

    Cote

    3P1310

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 23
    Courlans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    82 medias

    Courlans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M548

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 15-Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 24
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    238 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    Date

    1809

    Cote

    6M214

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  • 25
    Tableaux nominatifs des habitants de Courlans

    4 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Courlans

    Date

    1805

    Cote

    6M213

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants de Courlans
  • 26
    Courlans (Jura). 1065. La Gare. Paris, B.F.

    1 media

    Courlans (Jura). 1065. La Gare. Paris, B.F.

    Date

    1909

    Cote

    7Fi1046

    • Contexte : 7Fi

    • Courlans (Jura). 1065. La Gare. Paris, B.F.
  • 27

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    5E56/43

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Bordereaux de la maison, feuilles de ménage et bulletins...
    • 1896.
  • 28

    1886 et 1891.

    Date

    1886-1891

    Cote

    5E56/42

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Bordereaux de la maison, feuilles de ménage et bulletins...
    • 1886 et 1891.
  • 29
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1874, 1881, 1886, 1891.

    157 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1874, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1831-1891

    Cote

    5E56/41

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Courlans
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  • 30

    Tableau de population, an XIV. Etats nominatifs, 1831-1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1896. Etats récapitulatifs, 1856-1891 et 1954.

    Date

    1805-1954

    Cote

    5E56/41

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Tableau de population, an XIV. Etats nominatifs, 1831-1876....
  • 31

    Série communale : naissances, mariages, décès.

    Date

    1858-1866

    Cote

    5E56/16

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances, mariages, décès.
  • 32

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1858-1866

    Cote

    5E56/16

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès.
  • 33

    Décès.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/15

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 34

    Série communale : décès.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/15

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  • 35

    Série communale : décès.

    Date

    1807-1837

    Cote

    5E56/14

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  • 36

    Décès.

    Date

    1807-1837

    Cote

    5E56/14

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 37

    Série communale : décès.

    Date

    1793-1806

    Cote

    5E56/13

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  • 38

    Décès.

    Date

    1793-1806

    Cote

    5E56/13

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 39

    Série communale : mariages.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/12

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : mariages.
  • 40

    Mariages.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/12

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.