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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).
Cote
2431W4
 Date
1987-2008
 Lieu
Champagnole, commune, Courlans, commune, Dole, commune, Fort-du-Plasne, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Pannessières, commune, Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...
2

Courlans
Cote
3Pplan7130
 Date- Lieu
Courlans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Courlans
3
Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.

1 media

Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.
Cote
3Pplan6885
 Date
1807
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.
4

Courlans
Cote
3Pplan6688/6
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlans
5

Courlans
Cote
3Pplan6688/5
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlans
6

Courlans
Cote
3Pplan6688/4
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlans
7

Courlans
Cote
3Pplan6688/3
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlans
8

Courlans
Cote
3Pplan6688/2
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlans
9

Courlans
Cote
3Pplan6688/1
 Date
1809-1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Courlans
10
Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

1 media

Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
Cote
3Pplan1890
 Date
1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
11
Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

1 media

Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
Cote
3Pplan1889
 Date
1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
12
Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot

1 media

Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot
Cote
3Pplan1888
 Date
1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot
13
Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot

1 media

Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot
Cote
3Pplan1887
 Date
1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot
14
Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot

1 media

Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot
Cote
3Pplan1886
 Date
1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot
15
Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

1 media

Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
Cote
3Pplan1885
 Date
1810
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
16

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1316
 Date
1913
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
17

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
Cote
3P1315
 Date- Lieu
Courlans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
18
Matrice des propriétés bâties.

35 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1314
 Date
1911
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19
Matrice des propriétés bâties.

39 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1313
 Date
1882
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
20

Matrice foncière.
Cote
3P1312
 Date
1823
 Lieu
Courlans, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courlans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.