Arpentement général du territoire de Courbouzon.- Noms des principaux propriétaires : l'abbé de Courbouzon, baron de ce lieu, l'abbesse de l'abbaye de Sainte-Claire, de Lons-le-Saunier, MM. de Rotalier, d'Annoire, d'Olivet, Domet, Dambre, les héritiers de M. de Mesmay et les PP. cordeliers de Lons-le-Saunier.
Date
1748-1750
Cote
1B53, B312 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Courbouzon.- Noms...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
