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  • 1
    Série communale : baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1699.

    117 medias

    Série communale : baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1699.

    Date

    1643-1699

    Cote

    5E234/47

    • Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages,...
  • 2
    Baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1699.

    117 medias

    Baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1699.

    Date

    1643-1699

    Cote

    5E234/47

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courbouzon
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures...
  • 3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    90 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1700 et le 31 août 1727

    Cote

    5E234/48

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courbouzon
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 4
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    90 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1700 et le 31 août 1727

    Cote

    5E234/48

    • Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 5
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    30 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er août 1727 et le 31 décembre 1738

    Cote

    5E234/49

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courbouzon
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 6
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    30 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er août 1727 et le 31 décembre 1738

    Cote

    5E234/49

    • Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    129 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1755

    Cote

    5E234/50

    • Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    130 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1755

    Cote

    5E234/50

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courbouzon
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 9
    Arpentement général du territoire de Courbouzon.- Noms des principaux propriétaires : l'abbé de Courbouzon, baron de ce lieu, l'abbesse de l'abbaye de Sainte-Claire, de Lons-le-Saunier, MM. de Rotalier, d'Annoire, d'Olivet, Domet, Dambre, les héritiers de M. de Mesmay et les PP. cordeliers de Lons-le-Saunier.

    155 medias

    Arpentement général du territoire de Courbouzon.- Noms des principaux propriétaires : l'abbé de Courbouzon, baron de ce lieu, l'abbesse de l'abbaye de Sainte-Claire, de Lons-le-Saunier, MM. de Rotalier, d'Annoire, d'Olivet, Domet, Dambre, les héritiers de M. de Mesmay et les PP. cordeliers de Lons-le-Saunier.

    Date

    1748-1750

    Cote

    1B53, B312 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Courbouzon.- Noms...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    125 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1756-1770

    Cote

    5E234/51

    • Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    125 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1756-1770

    Cote

    5E234/51

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courbouzon
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 12
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    131 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1784

    Cote

    5E234/52

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courbouzon
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 13
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    131 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1784

    Cote

    5E234/52

    • Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    6 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1775

    Cote

    3E/271

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURBOUZON
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 15
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    97 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1785-1792

    Cote

    5E234/53

    • Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    97 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1785-1792

    Cote

    5E234/53

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courbouzon
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 17
    Décès.

    257 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2869

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURBOUZON
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 18
    Mariages, publications de mariage.

    184 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2865

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURBOUZON
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 19
    Naissances.

    307 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2863

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURBOUZON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 290 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1223

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 21

    Courbouzon

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6687/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courbouzon
  • 22

    Courbouzon

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6687/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courbouzon
  • 23
    Courbouzon, tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    1 media

    Courbouzon, tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1879

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courbouzon, tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
  • 24
    Courbouzon, section B, feuille unique.géomètre : [Perrard ?

    1 media

    Courbouzon, section B, feuille unique.géomètre : [Perrard ?

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1881

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courbouzon, section B, feuille unique.géomètre : [Perrard...
  • 25
    Courbouzon, section D, feuille 1.géomètre : [Perrard ?]

    1 media

    Courbouzon, section D, feuille 1.géomètre : [Perrard ?]

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1883

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courbouzon, section D, feuille 1.géomètre : [Perrard...
  • 26
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    238 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    Date

    1809

    Cote

    6M214

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  • 27
    Courbouzon, sections C et D, feuille 2.géomètre : [Perrard ?]

    1 media

    Courbouzon, sections C et D, feuille 2.géomètre : [Perrard ?]

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1884

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courbouzon, sections C et D, feuille 2.géomètre : [Perrard...
  • 28

    Courbouzon

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6687/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courbouzon
  • 29

    Courbouzon

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6687/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courbouzon
  • 30
    Courbouzon, section C, feuille 1.géomètre : [Perrard ?]

    1 media

    Courbouzon, section C, feuille 1.géomètre : [Perrard ?]

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1882

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courbouzon, section C, feuille 1.géomètre : [Perrard...
  • 31
    Courbouzon, section A, feuille unique.géomètre : Perrard

    1 media

    Courbouzon, section A, feuille unique.géomètre : Perrard

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1880

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courbouzon, section A, feuille unique.géomètre : Perrard
  • 32
    Etat de sections.

    128 medias

    Etat de sections.

    Date

    1811

    Cote

    3P1303

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 33
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1224

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 34
    Mariages, publications de mariage.

    281 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2866

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURBOUZON
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 35

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1304

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 36
    Naissances.

    249 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2864

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURBOUZON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 37
    Décès.

    241 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2870

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURBOUZON
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 38
    Tables décennales.

    2 lots 259 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1225

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 39

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1305

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 40
    Mariages, publications de mariage.

    289 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2867

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURBOUZON
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.