Courbouzon, commune

1
Courbouzon

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6687/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Lons-le-Saunier
- Courbouzon
2
Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1304
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
3

179 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10627
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
4

126 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10629
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
5

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
6

125 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1756-1770

Cote

5E234/51
- Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
7

261 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2868
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
8

90 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1700 et le 31 août 1727

Cote

5E234/48
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courbouzon
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
9
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1309
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
10

2 lots 316 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1229
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
11

257 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/2869
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
12

131 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1784

Cote

5E234/52
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courbouzon
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
13

289 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2867
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
14

128 medias
Etat de sections.

Date

1811

Cote

3P1303
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
15
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12993
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès.
16

129 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1755

Cote

5E234/50
- Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
17
Courbouzon

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6687/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Lons-le-Saunier
- Courbouzon
18

6 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775

Cote

3E/271
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
19

90 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1700 et le 31 août 1727

Cote

5E234/48
- Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
20

184 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2865
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
21
Courbouzon vu de Mancy

Cote

54Fi1245
- Contexte : Fonds photographique Leleux
- Courbouzon vu de Mancy
22

1 media
Courbouzon, tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

Date

1809

Cote

3Pplan1879
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courbouzon, tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
23

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
24

233 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8050
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
25

307 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/2863
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
26

249 medias
Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/2864
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
27

1 media
Courbouzon, section B, feuille unique.géomètre : [Perrard ?

Date

1809

Cote

3Pplan1881
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courbouzon, section B, feuille unique.géomètre : [Perrard...
28

219 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8051
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
29

63 medias
Résultats généraux, 1872-1891. Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1872-1891

Cote

5E234/10
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Courbouzon
- Résultats généraux, 1872-1891. Listes nominatives,...
30

30 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er août 1727 et le 31 décembre 1738

Cote

5E234/49
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courbouzon
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
31

241 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/2870
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
32

2 lots 277 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1231
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
33

378 medias
Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/2871
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
34

97 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1785-1792

Cote

5E234/53
- Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
35

2 lots 259 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1225
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
36

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1227
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
37

125 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1756-1770

Cote

5E234/51
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courbouzon
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
38

2 lots 322 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
39

1 media
Courbouzon, section D, feuille 1.géomètre : [Perrard ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1883
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courbouzon, section D, feuille 1.géomètre : [Perrard...
40

238 medias
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

Date

1809

Cote

6M214
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Lons-le-Saunier
- Tableaux nominatifs
- Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
41
Histoire d'un village dans le bas pays : Courbouzon.

Date de publication

1994

Auteur

SOURIEAU Paule[auteur]

Cote

4oF321
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Histoire d'un village dans le bas pays : Courbouzon.
42

117 medias
Série communale : baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1699.

Date

1643-1699

Cote

5E234/47
- Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages,...
43

2 lots 454 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
44
La Vie à Courbouzon

Date

1995-1999

Cote

Per1171
- Contexte : Périodiques
- Per1101-1200
- La Vie à Courbouzon
45

1 media
Courbouzon, sections C et D, feuille 2.géomètre : [Perrard ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1884
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courbouzon, sections C et D, feuille 2.géomètre : [Perrard...
46

2 lots 91 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12993
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- C
- COURBOUZON
- Naissances, mariages, décès.
47

34 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1307
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
48
Courbouzon

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6687/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Lons-le-Saunier
- Courbouzon
49

33 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1308
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
50

2 lots 290 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1223
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
51
Courbouzon

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6687/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Lons-le-Saunier
- Courbouzon
52

78 medias
Courbouzon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M550
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 15-Canton de Lons-le-Saunier
- Courbouzon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
53

1 media
Courbouzon, section C, feuille 1.géomètre : [Perrard ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1882
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courbouzon, section C, feuille 1.géomètre : [Perrard...
54

2 lots 300 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1230
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
55
Etats nominatifs, 1872-1882 ; listes nominatives, 1866-1901. Mouvement de la population, 1898. Dénombrement : tableau, 1881.

Date

1866-1901

Cote

5E234/10
- Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Etats nominatifs, 1872-1882 ; listes nominatives, 1866-1901....
56

2 lots 272 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1224
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
57

117 medias
Baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1699.

Date

1643-1699

Cote

5E234/47
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courbouzon
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures...
58

155 medias
Arpentement général du territoire de Courbouzon.- Noms des principaux propriétaires : l'abbé de Courbouzon, baron de ce lieu, l'abbesse de l'abbaye de Sainte-Claire, de Lons-le-Saunier, MM. de Rotalier, d'Annoire, d'Olivet, Domet, Dambre, les héritiers de M. de Mesmay et les PP. cordeliers de Lons-le-Saunier.

Date

1748-1750

Cote

1B53, B312 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Courbouzon.- Noms...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
59

97 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1785-1792

Cote

5E234/53
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courbouzon
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
60

2 lots 287 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1228
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
61

130 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1755

Cote

5E234/50
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courbouzon
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
62

2 lots 347 medias
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
63

131 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1784

Cote

5E234/52
- Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
64

180 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10628
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
65

281 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2866
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBOUZON
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
66

30 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er août 1727 et le 31 décembre 1738

Cote

5E234/49
- Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
67

1 media
Courbouzon, section A, feuille unique.géomètre : Perrard

Date

1809

Cote

3Pplan1880
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courbouzon, section A, feuille unique.géomètre : Perrard
68

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1226
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
69
Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Dossiers spécifiques de classement des sites
- Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
70
Notre-Dame de Grandchamp.

Date de publication

[1981-1983 ?]

Auteur

DETHE Raoul[auteur]

Cote

Br1978
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Notre-Dame de Grandchamp.
71

2 lots 285 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1232
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
72
Matrice foncière.

Date

1869

Cote

3P1306
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
73
Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P1305
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbouzon
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.

Résultats de la recherche

Courbouzon

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

Courbouzon

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURBOUZON

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote