Courbouzon, commune

1

Courbouzon

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6687/4

2

Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1304

3

179 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10627

4

126 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10629

5

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

6

125 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1756-1770

Cote

5E234/51

7

261 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2868

8

90 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1700 et le 31 août 1727

Cote

5E234/48

9

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1309

10

2 lots 316 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1229

11

257 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/2869

12

131 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1784

Cote

5E234/52

13

289 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2867

14

128 medias

Etat de sections.

Date

1811

Cote

3P1303

15

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12993

16

129 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1755

Cote

5E234/50

17

Courbouzon

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6687/1

18

6 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775

Cote

3E/271

19

90 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1700 et le 31 août 1727

Cote

5E234/48

20

184 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2865

21

Courbouzon vu de Mancy

Date

-

Cote

54Fi1245

22

1 media

Courbouzon, tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

Date

1809

Cote

3Pplan1879

23

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

24

233 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8050

25

307 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/2863

26

249 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/2864

27

1 media

Courbouzon, section B, feuille unique.géomètre : [Perrard ?

Date

1809

Cote

3Pplan1881

28

219 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8051

29

63 medias

Résultats généraux, 1872-1891. Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1872-1891

Cote

5E234/10

30

30 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er août 1727 et le 31 décembre 1738

Cote

5E234/49

31

241 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/2870

32

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1231

33

378 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/2871

34

97 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1785-1792

Cote

5E234/53

35

2 lots 259 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1225

36

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1227

37

125 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1756-1770

Cote

5E234/51

38

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

39

1 media

Courbouzon, section D, feuille 1.géomètre : [Perrard ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1883

40

238 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

Date

1809

Cote

6M214

41

Histoire d'un village dans le bas pays : Courbouzon.

Date

-

Cote

4oF321

42

117 medias

Série communale : baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1699.

Date

1643-1699

Cote

5E234/47

43

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

44

La Vie à Courbouzon

Date

1995-1999

Cote

Per1171

45

1 media

Courbouzon, sections C et D, feuille 2.géomètre : [Perrard ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1884

46

2 lots 91 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12993

47

34 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1307

48

Courbouzon

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6687/2

49

33 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1308

50

2 lots 290 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1223

51

Courbouzon

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6687/3

52

78 medias

Courbouzon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M550

53

1 media

Courbouzon, section C, feuille 1.géomètre : [Perrard ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1882

54

2 lots 300 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1230

55

Etats nominatifs, 1872-1882 ; listes nominatives, 1866-1901. Mouvement de la population, 1898. Dénombrement : tableau, 1881.

Date

1866-1901

Cote

5E234/10

56

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1224

57

117 medias

Baptêmes 1643-1686 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1699.

Date

1643-1699

Cote

5E234/47

58

155 medias

Arpentement général du territoire de Courbouzon.- Noms des principaux propriétaires : l'abbé de Courbouzon, baron de ce lieu, l'abbesse de l'abbaye de Sainte-Claire, de Lons-le-Saunier, MM. de Rotalier, d'Annoire, d'Olivet, Domet, Dambre, les héritiers de M. de Mesmay et les PP. cordeliers de Lons-le-Saunier.

Date

1748-1750

Cote

1B53, B312 (Ancienne cote aux AD Jura)

59

97 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1785-1792

Cote

5E234/53

60

2 lots 287 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1228

61

130 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1755

Cote

5E234/50

62

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

63

131 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1784

Cote

5E234/52

64

180 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10628

65

281 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2866

66

30 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er août 1727 et le 31 décembre 1738

Cote

5E234/49

67

1 media

Courbouzon, section A, feuille unique.géomètre : Perrard

Date

1809

Cote

3Pplan1880

68

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1226

69

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9

70

Notre-Dame de Grandchamp.

Date

-

Cote

Br1978

71

2 lots 285 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1232

72

Matrice foncière.

Date

1869

Cote

3P1306

73

Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P1305

Résultats de la recherche

Courbouzon

Date

Cote

Matrice foncière.

Date

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Décès.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Etat de sections.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Courbouzon

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Courbouzon vu de Mancy

Date

Cote

Courbouzon, tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

Date

Cote

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Naissances, décès.

Date

Cote

Naissances.

Date

Cote

Naissances.

Date

Cote

Courbouzon, section B, feuille unique.géomètre : [Perrard ?