Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
  • 7
  • 1
Période
  • 4
  • 15
  • 26
  • 16
  • 1
Lieux
  • 52
  • 27
  • 17
  • 17
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 8
  • 7
  • 3
  • 2
Afficher plus

  • sur 3
52 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1714W1

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 1 - ALIEZE - SAINT-MAUR - COURBETTE 1978-1982
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Courbette

    Cote

    3Pplan7129

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Courbette
  • 3

    Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

    Date

    1814-1817

    Cote

    3Pplan6645

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
  • 4
    Courbette, section B, Ronfe, feuille unique.géomètre : Rosset

    1 media

    Courbette, section B, Ronfe, feuille unique.géomètre : Rosset

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan1878

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courbette, section B, Ronfe, feuille unique.géomètre...
  • 5
    Courbette, section A, le Village, feuille unique.géomètre : Rosset

    1 media

    Courbette, section A, le Village, feuille unique.géomètre : Rosset

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan1877

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courbette, section A, le Village, feuille unique.géomètre...
  • 6
    Courbette, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Courbette, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan1876

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courbette, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
  • 7

    Canton de Conliège - revue cantonale officielle

    Date

    2001

    Cote

    Per1541

    • Contexte : Périodiques

    • Per1501-1600
    • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
  • 8

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1302

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 9
    Matrice des propriétés bâties.

    16 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1301

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 10
    Matrice des propriétés bâties.

    17 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1300

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 11

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P1299

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 12
    Etat de sections et matrice foncière.

    83 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1818

    Cote

    3P1298

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbette
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  • 13
    Courbette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    41 medias

    Courbette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M478

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 11-Canton de Conliège
    • Courbette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 14
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    76 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E109/6

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Courbette
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  • 15
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    15 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

    Cote

    5E64/17

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    15 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

    Cote

    5E64/17

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Maur
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 17
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    196 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 02 janvier 1781 et le 20 décembre 1791

    Cote

    5E64/16

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Maur
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  • 18
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    196 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 02 janvier 1781 et le 20 décembre 1791

    Cote

    5E64/16

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  • 19
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    174 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 08 janvier 1768 et le 30 décembre 1780

    Cote

    5E64/15

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Maur
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  • 20
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    174 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 08 janvier 1768 et le 30 décembre 1780

    Cote

    5E64/15

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.