Courbette, commune

1
Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Canton de Conliège - revue cantonale officielle
2
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978-1982

Cote

1714W1
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 1 - ALIEZE - SAINT-MAUR - COURBETTE 1978-1982
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
3

2 lots 347 medias
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
4
Courbette

Cote

3Pplan7129
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Courbette
5

41 medias
Courbette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M478
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 11-Canton de Conliège
- Courbette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
6

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
7

2 lots 65 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11500
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- C
- COURBETTE
- Naissances, mariages, décès.
8
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11500
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBETTE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
9

65 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10391
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBETTE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
10

2 lots 322 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
11
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1302
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbette
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
12

2 lots 454 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
13

79 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10390
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBETTE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
14

16 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1301
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbette
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
15

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
16

82 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10389
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBETTE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
17

2 lots 105 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1191
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
18

2 lots 109 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1190
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
19

182 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8151
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBETTE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

76 medias
Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E109/6
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Courbette
- Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
21

2 lots 119 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1189
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
22

17 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1300
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbette
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
23

2 lots 133 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
24

178 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2862
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBETTE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
25

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
26

323 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1852

Cote

3E/2861
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBETTE
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage.
27

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1186
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
28

282 medias
Naissances.

Date

1793-1852

Cote

3E/2860
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURBETTE
- Registres d'état-civil
- Naissances.
29

2 lots 141 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1185
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
30

2 lots 139 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1184
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
31

2 lots 146 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1183
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
32
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P1299
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbette
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
33

83 medias
Etat de sections et matrice foncière.

Date

1818

Cote

3P1298
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbette
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections et matrice foncière.
34
Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Conliège
- Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
35

1 media
Courbette, section A, le Village, feuille unique.géomètre : Rosset

Date

1817

Cote

3Pplan1877
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbette
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courbette, section A, le Village, feuille unique.géomètre...
36

1 media
Courbette, section B, Ronfe, feuille unique.géomètre : Rosset

Date

1817

Cote

3Pplan1878
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbette
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courbette, section B, Ronfe, feuille unique.géomètre...
37

1 media
Courbette, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1817

Cote

3Pplan1876
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courbette
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courbette, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
38

2 lots 155 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1182
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
39

15 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

Cote

5E64/17
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
40

15 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

Cote

5E64/17
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Maur
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.

Résultats de la recherche

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Courbette

Cote

Contexte : Cadastre

Courbette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

Cote