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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1714W1
Date
1978-1982
Lieu
Courbette, commune, Saint-Maur, commune, Alièze, commune
Type de document -
  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 1 - ALIEZE - SAINT-MAUR - COURBETTE 1978-1982
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
2
Cote
3Pplan7129
Date- Lieu
Courbette, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Courbette
3
Cote
3Pplan6645
Date
1814-1817
Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Chille, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Saint-Maur, commune
Type de document
tableau d'assemblage
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
4
Courbette, section B, Ronfe, feuille unique.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1878
Date
1817
Lieu
Courbette, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courbette
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courbette, section B, Ronfe, feuille unique.géomètre...
5
Courbette, section A, le Village, feuille unique.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1877
Date
1817
Lieu
Courbette, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courbette
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courbette, section A, le Village, feuille unique.géomètre...
6
Courbette, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1876
Date
1817
Lieu
Courbette, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courbette
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courbette, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
7
Cote
Per1541
Date
2001
Lieu
Vevy, commune, Verges, commune, Saint-Maur, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Perrigny, commune, Pannessières, commune, Nogna, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Conliège, commune, Châtillon, commune, Briod, commune, Blye, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
8
Cote
3P1302
Date
1913
Lieu
Courbette, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courbette
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
9
Matrice des propriétés bâties.

16 medias

Cote
3P1301
Date
1911
Lieu
Courbette, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courbette
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
10
Matrice des propriétés bâties.

17 medias

Cote
3P1300
Date
1882
Lieu
Courbette, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courbette
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
11
Cote
3P1299
Date
1822
Lieu
Courbette, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courbette
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
12
Etat de sections et matrice foncière.

83 medias

Cote
3P1298
Date
1818
Lieu
Courbette, commune
Type de document
état de section, matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courbette
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections et matrice foncière.
13
Courbette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

41 medias

Cote
6M478
Date
1876-1936
Lieu
Courbette, commune
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 11-Canton de Conliège
  • Courbette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
14
Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

76 medias

Cote
5E109/6
Date
1836-1891
Lieu
Courbette, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • C
  • Courbette
  • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
15
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

15 medias

Cote
5E64/17
Date
Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792
Lieu
Saint-Maur, commune, Bornay, commune, Courbette, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
16
Baptêmes, mariages, sépultures.

15 medias

Cote
5E64/17
Date
Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792
Lieu
Saint-Maur, commune, Bornay, commune, Courbette, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Saint-Maur
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
17
Baptêmes, mariages et sépultures.

196 medias

Cote
5E64/16
Date
Entre le 02 janvier 1781 et le 20 décembre 1791
Lieu
Saint-Maur, commune, Bornay, commune, Courbette, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Saint-Maur
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures.
18
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

196 medias

Cote
5E64/16
Date
Entre le 02 janvier 1781 et le 20 décembre 1791
Lieu
Saint-Maur, commune, Bornay, commune, Courbette, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
19
Baptêmes, mariages et sépultures.

174 medias

Cote
5E64/15
Date
Entre le 08 janvier 1768 et le 30 décembre 1780
Lieu
Saint-Maur, commune, Bornay, commune, Courbette, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Saint-Maur
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures.
20
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

174 medias

Cote
5E64/15
Date
Entre le 08 janvier 1768 et le 30 décembre 1780
Lieu
Saint-Maur, commune, Bornay, commune, Courbette, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.