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  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1714W31

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 31 - COSGES - TARTRE (le) - FRANGY (Saône-et-Loire)...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Cosges

    Cote

    3Pplan7128

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Cosges
  • 3
    Cosges, à l'encre, par Petite, 86 cm x 114 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Cosges, à l'encre, par Petite, 86 cm x 114 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6884

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Cosges, à l'encre, par Petite, 86 cm x 114 cm. s.d....
  • 4

    Quintigny, Relans, Desnes, Repôts (les), Sottessard, Cosges et Villevieux (tome 2 avec tableaux d'assemblage)

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6632

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Bletterans
    • Quintigny, Relans, Desnes, Repôts (les), Sottessard,...
  • 5
    Cosges, section C, le Couvent, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section C, le Couvent, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1875

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cosges, section C, le Couvent, feuilles 1 et 2.géomètre...
  • 6
    Cosges, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1874

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cosges, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
  • 7
    Cosges, section B, le Village, feuilles 3 et 5.géomètre : Outhier

    1 media

    Cosges, section B, le Village, feuilles 3 et 5.géomètre : Outhier

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1873

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    • Cosges, section B, le Village, feuilles 3 et 5.géomètre...
  • 8
    Cosges, section B, le Village, feuilles 1 et 2.géomètre : Outhier =

    1 media

    Cosges, section B, le Village, feuilles 1 et 2.géomètre : Outhier =

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1872

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  • 9
    Cosges, section A, la Forêt, feuille 4.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section A, la Forêt, feuille 4.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1871

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    • Cosges, section A, la Forêt, feuille 4.géomètre : Grenot
  • 10
    Cosges, section A, la Forêt, feuille 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section A, la Forêt, feuille 2.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1870

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    • Cosges, section A, la Forêt, feuille 2.géomètre : Grenot
  • 11
    Cosges, section A, la Forêt, feuilles 1 et 3.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section A, la Forêt, feuilles 1 et 3.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1869

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cosges, section A, la Forêt, feuilles 1 et 3.géomètre...
  • 12
    Cosges, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1868

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cosges, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  • 13

    Cosges - bulletin municipal

    Date

    1997

    Cote

    Per1256

    • Contexte : Périodiques

    • Per1201-1300
    • Cosges - bulletin municipal
  • 14

    L'Union

    Date

    1933-1939

    Cote

    Per188

    • Contexte : Périodiques

    • Per101-200
    • L'Union
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1388.

    Date

    1934

    Cote

    3P1297

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1388.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.

    Date

    1913

    Cote

    3P1296

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

    Date

    1913

    Cote

    3P1295

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    67 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1294

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    75 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1293

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20

    Matrice foncière, folio 1161 à 1222, s.d. [début XIX].

    Cote

    3P1292

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1161 à 1222, s.d. [début XIX].