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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.
Cote
5E86/8
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.
2

Bibliothèque.- Catalogue des livres et date d'acquisition, sans date et 1914-1966. Registres de prêt des livres, 1869-1898.
Cote
5E86/76
 Date
1869-1966
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
  • Bibliothèque.- Catalogue des livres et date d'acquisition,...
3

Allocations familiales.- Etat nominatif des électeurs, s.d.
Cote
5E86/65
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Allocations familiales.- Etat nominatif des électeurs,...
4

Procès entre la commune et des particuliers au sujet de la propriété de terrains, 1872-1882. Aliénation de terrains communaux, 1851-1855 et 1962. Amodiation de communaux, 1851 et 1875.
Cote
5E86/40
 Date
1851-1962
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Procès entre la commune et des particuliers au sujet...
5

Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain et du Jura).- Frais de surveillance annuels, 1867-1900 et s.d.. Evaluation en capital, 1960.
Cote
5E86/42
 Date
1867-1960
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain...
6

Procès-verbal d'élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux.
Cote
5E86/30
 Date
1959
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections socio-professionnelles
  • Procès-verbal d'élections aux tribunaux paritaires...
7

Fromagerie.- Aménagement, 1912 ; location, 1913, 1953, 1958.
Cote
5E86/39
 Date
1912-1958
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Fromagerie.- Aménagement, 1912 ; location, 1913, 1953,...
8

Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type d'élection.]
Cote
5E86/28
 Date
1876-1957
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type...
9

Coupes affouagères. - Rôle, 1878-1957 ; citation au récolement des coupes, 1865. Procès-verbaux d'adjudication d'exploitation, 1859-1933.
Cote
5E86/44
 Date
1859-1957
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Coupes affouagères. - Rôle, 1878-1957 ; citation au...
10

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1898-1935 ; nominations de membres, 1899-1921. Listes des personnes admises à l'assistance, 1863 et 1920-1956.
Cote
5E86/63
 Date
1863-1956
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
11

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1859 ; d'estimation des coupes, 1898-1956 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1851-1868 et 1919-1956.
Cote
5E86/43
 Date
1851-1956
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1859...
12

Bâtiments scolaires.- Constructions, acquisition et réparations, 1853-1881 [Travaux à l'église en 1877, même dossier.]. Travaux au logement et jardin de l'instituteur, 1876. Agrandissement de la cour de l'école, 1929-1930. Construction d'un préau, 1956. Inventaire du mobilier de l'école, 1865-1897.
Cote
5E86/38
 Date
1853-1956
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement
  • Bâtiments scolaires.- Constructions, acquisition et...
13

Adduction d'eau potable.- Rapport géologique et analyse bactériologique de l'eau ; travaux, 1925-1933 ; extensions, 1950-1955.
Cote
5E86/52
 Date
1925-1955
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Adduction d'eau, assainissement
  • Adduction d'eau potable.- Rapport géologique et analyse...
14

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.- Demandes, admissions et refus.
Cote
5E86/69
 Date
1919-1955
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.-...
15

Inspection départementale des lois sociales en agriculture.- Annulation d'allocation vieillesse à une administrée, 1955. Accident du travail agricole.- Déclaration d'adhésion, 1931. Caisse d'allocations familiales mutuelle agricole.- Adhésion, s.d.
Cote
5E86/67
 Date
1931-1955
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Inspection départementale des lois sociales en agriculture.-...
16

Union départementale des Associations familiales du Jura.- Attribution du sucre à des indigents, 1949, 1954.
Cote
5E86/66
 Date
1949-1954
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Union départementale des Associations familiales du...
17

Administration de la société : correspondance, 1935-1937. Soupçon de fraude sur le lait, 1927. Inspection du chalet et du matériel, 1927. Propositions d'achat de gruyère faites par des grossistes, 1927-1928. Condition de délivrance de produits laitiers pendant la guerre : correspondance, 1941. Traitement du fromager, 1955. Enregistrement de la pesée du lait : liste nominative des sociétaires, 1934. Carnet d'un sociétaire, 1951-1952.
Cote
5E86/79
 Date
1927-1952
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie
  • Administration de la société : correspondance, 1935-1937....
18

Listes des électeurs, 1856-1951. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1881-1944.
Cote
5E86/27
 Date
1856-1951
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs, 1856-1951. Incapacités électorales...
19

Tableaux nominatifs de recensement, 1873 [Extrait du tableau.], 1951.
Cote
5E86/17
 Date
1873-1951
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux nominatifs de recensement, 1873 [Extrait du...
20

Procès-verbaux d'élections aux Plébiscites, 1851-1852 ; au Sénat, 1878-1887 ; aux législatives, 1852 et 1889 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1867 ; au conseil général, 1889 ; au conseil municipal, 1840-1929 et 1947.
Cote
5E86/29
 Date
1840-1947
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux d'élections aux Plébiscites, 1851-1852...