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Résultats de la recherche

1
Mariages, publications de mariage.

241 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2819

2
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1258

3

Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type d'élection.]

Date

1876-1957

Cote

5E86/28

4
Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

1 media

Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

Date

1830

Cote

3Pplan1821

5
Naissances.

189 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/2816

6
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

7

Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes (Jura). Rhodania, congrès de Mâcon, 1935.

Date

-

Cote

Br434

8
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

9

1840-1880.

Date

-

Cote

5E86/32

10

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.

Date

1875-1915

Cote

5E86/35

11

Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.

Date

1849-1896

Cote

5E86/13

12

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896, 1905-1920. [Un an sur cinq et lacune.]

Date

1876-1920

Cote

5E86/19

13
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

14

Répertoire des actes administratifs.

Date

1835-1856

Cote

5E86/6

15

26 août 1823-30 septembre 1838

Date

-

Cote

5E86/2

16

Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain), 1901 ; de la tournerie Dalphin (Ruisseau de Condes), 1903-1907 ; de l'usine de Saint-Mortier appartenant à l'Union électrique (Rivière d'Ain), 1905.

Date

1901-1907

Cote

5E86/60

17

Vérification des registres.

Date

1867

Cote

5E86/7

18

Logement et cantonnement des troupes.

Date

1880-1892

Cote

5E86/18

19

Chasse.- Locations : procès-verbaux.

Date

1845-1858

Cote

5E86/47

20

Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain et du Jura).- Frais de surveillance annuels, 1867-1900 et s.d.. Evaluation en capital, 1960.

Date

1867-1960

Cote

5E86/42

21

Nomination de répartiteurs (délibération).

Date

1920

Cote

5E86/15

22

Demande et autorisation d'établir une porcherie.

Date

1927-1928

Cote

5E86/26

23
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

322 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1789

Cote

5E86/1

24

Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.

Date

-

Cote

5E86/8

25

Délits forestiers.- Dommages causés à la forêt communale d'Olipherne : décision préfectorale.

Date

1864-1867

Cote

5E86/46

26

Matrice foncière.

Date

1831

Cote

3P1257

27

Amodiation des épaves de la rivière d'Ain.

Date

1844-1872

Cote

5E86/59

28

Ruisseaux de la Prairie et de Malaval.- Curage.

Date

1910

Cote

5E86/62

29

Personnel enseignant.- Nominations et traitement.

Date

1854-1895

Cote

5E86/72

30
Mariages, publications de mariage.

225 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/2818

31
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

32
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

33
Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

50 medias

Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M307

34

Ravitaillement.- Livraison illicite de farine, 1942. Tickets pour l'alimentation, 1945.

Date

1942-1945

Cote

5E86/21

35

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

Date

1830

Cote

3Pplan6621

36
Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6562

37

3 février 1889-19 septembre 1925

Date

-

Cote

5E86/5

38
Condes, section B, feuille 4.

1 media

Condes, section B, feuille 4.

Date

1877

Cote

3Pplan7081

39

Travaux d'amélioration et de défense à la rivière d'Ain aux abords du confluent de la Bienne.

Date

1912

Cote

5E86/58

40
Baptêmes, mariages, sépultures.

322 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1789

Cote

5E86/1