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  • 1
    Etat de sections, s.d. [1823].

    20 medias

    Etat de sections, s.d. [1823].

    Cote

    3P1245

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Communailles
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1823].
  • 2

    Communailles

    Cote

    3Pplan7125

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Communailles
  • 3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    259 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2801

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COMMUNAILLES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 157 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1273

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1274

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 6
    Communailles, section B, feuille unique.

    1 media

    Communailles, section B, feuille unique.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan1816

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Communailles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Communailles, section B, feuille unique.
  • 7
    Communailles, tableau d'assemblage.

    1 media

    Communailles, tableau d'assemblage.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan1814

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Communailles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Communailles, tableau d'assemblage.
  • 8
    Communailles, section C, Boucherans, feuille unique.

    1 media

    Communailles, section C, Boucherans, feuille unique.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan1817

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Communailles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Communailles, section C, Boucherans, feuille unique.
  • 9

    Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

    Date

    1813-1815

    Cote

    3Pplan6713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Nozeroy
    • Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    216 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2802

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COMMUNAILLES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 11
    Communailles, section A, feuille unique.

    1 media

    Communailles, section A, feuille unique.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan1815

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Communailles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Communailles, section A, feuille unique.
  • 12
    Tables décennales.

    2 lots 146 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1275

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 13

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1246

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Communailles
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    191 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/2803

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COMMUNAILLES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1276

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    182 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/2804

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COMMUNAILLES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 152 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1277

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    188 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2805

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COMMUNAILLES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 19
    Tables décennales.

    2 lots 140 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1278

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    203 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2806

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COMMUNAILLES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.