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Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

2286W16

2003-2004

Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W29

1973-1976

Cogna, commune

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

3E/12729

1933-1942

Alièze, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Arinthod, commune, Arlay, commune, Aromas, commune, Arthenas, commune, Aubépin (L'), commune, Augea, commune, Augisey, commune, Balanod, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Beaufort, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beffia, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Blye, commune, Boissia, commune, Boissière (La), commune, Bonnaud, commune, Bornay, commune, Bourcia, commune, Bourget (Le), commune, Bréry, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cesancey, commune, Cézia, commune, Chambéria, commune, Chapelle-Voland, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charme (La), commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Châtillon, commune, Chatonnay, commune, Chavéria, commune, Chazelles, commune, Chemilla, commune, Chevreaux, commune, Chevrotaine, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chisséria, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Coisia, commune, Condamine, commune, Condes, commune, Conliège, commune, Cornod, commune, Cosges, commune, Courbette, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune

table décennale

Cogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

6M453

1876-1936

Cogna, commune

résultats généraux

Naissances, mariages, décès.

3E/11436

1923-1932

Cogna, commune

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

3E/12725

1923-1932

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/11436

1923-1932

Cogna, commune

registre d'état civil

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

3E/11036

1913-1922

Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune

table décennale

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10331

1913-1922

Cogna, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés non bâties.

3P1218

1913

Cogna, commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

3E/11043

1903-1912

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Barésia, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Civria, commune, Croupet, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10330

1903-1912

Cogna, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés bâties.

3P1217

1911

Cogna, commune

matrice des propriétés bâties

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10329

1893-1902

Cogna, commune

registre d'état civil

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

3E/11030

1893-1902

Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1181

1893-1902

Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1180

1883-1892

Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/8284

1873-1892

Cogna, commune

registre d'état civil

Résultats généraux, 1790, 1856-1891. Tableaux nominatifs, 1792. Population classée par profession, 1891.

5E483/33

1790-1891

Cogna, commune

liste nominative, résultats généraux

Tables décennales.

3E/1179

1873-1882

Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune

table décennale