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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
2

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W29
 Date
1973-1976
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 29 - COGNA 1973-1976
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
3

Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier, Fontenu, Frasnois (le), Hautecour, Largillay et Marigny (tome 1)
Cote
3Pplan6643
 Date
1832
 Lieu
Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Marigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Clairvaux
  • Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier,...
4
Cogna, section D, les Cheveney, feuille unique.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section D, les Cheveney, feuille unique.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan1743
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section D, les Cheveney, feuille unique.géomètre...
5
Cogna, section C, les Plans, feuille 3.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section C, les Plans, feuille 3.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan1742
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section C, les Plans, feuille 3.géomètre : Grenier
6
Cogna, section C, les Plans, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section C, les Plans, feuille 2.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan1741
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section C, les Plans, feuille 2.géomètre : Grenier
7
Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan1740
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier
8
Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan1739
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier
9
Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan1738
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier
10
Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot

1 media

Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot
Cote
3Pplan1737
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot
11
Cogna, section B, Gérin, feuille 1.géomètre : Grillot

1 media

Cogna, section B, Gérin, feuille 1.géomètre : Grillot
Cote
3Pplan1736
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section B, Gérin, feuille 1.géomètre : Grillot
12
Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

1 media

Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.
Cote
3Pplan1735
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre :...
13
Cogna, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Duchesne H.

1 media

Cogna, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Duchesne H.
Cote
3Pplan1734
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, section A, le Village, feuille 1.géomètre :...
14
Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.

1 media

Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.
Cote
3Pplan1733
 Date
1832
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.
15

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1218
 Date
1913
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
16
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1217
 Date
1911
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
17
Matrice des propriétés bâties.

32 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1216
 Date
1882
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
18

Matrice foncière.
Cote
3P1215
 Date
1833
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
19
Etat de sections.

98 medias

Etat de sections.
Cote
3P1214
 Date
1833
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cogna
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
20
Cogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

56 medias

Cogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.
Cote
6M453
 Date
1876-1936
 Lieu
Cogna, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 10-Canton de Clairvaux
  • Cogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques,...