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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

2

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1973-1976

Cote

1714W29

3

Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier, Fontenu, Frasnois (le), Hautecour, Largillay et Marigny (tome 1)

Date

1832

Cote

3Pplan6643

4
Cogna, section D, les Cheveney, feuille unique.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section D, les Cheveney, feuille unique.géomètre : Grenier

Date

1832

Cote

3Pplan1743

5
Cogna, section C, les Plans, feuille 3.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section C, les Plans, feuille 3.géomètre : Grenier

Date

1832

Cote

3Pplan1742

6
Cogna, section C, les Plans, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section C, les Plans, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1832

Cote

3Pplan1741

7
Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

1832

Cote

3Pplan1740

8
Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier

Date

1832

Cote

3Pplan1739

9
Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier

1 media

Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier

Date

1832

Cote

3Pplan1738

10
Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot

1 media

Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot

Date

1832

Cote

3Pplan1737

11
Cogna, section B, Gérin, feuille 1.géomètre : Grillot

1 media

Cogna, section B, Gérin, feuille 1.géomètre : Grillot

Date

1832

Cote

3Pplan1736

12
Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

1 media

Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

Date

1832

Cote

3Pplan1735

13
Cogna, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Duchesne H.

1 media

Cogna, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Duchesne H.

Date

1832

Cote

3Pplan1734

14
Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.

1 media

Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.

Date

1832

Cote

3Pplan1733

15

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1218

16
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1217

17
Matrice des propriétés bâties.

32 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1216

18

Matrice foncière.

Date

1833

Cote

3P1215

19
Etat de sections.

98 medias

Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1214

20
Cogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

56 medias

Cogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M453