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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

2

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1973-1976

Cote

1714W29

3
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

4
Cogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

56 medias

Cogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M453

5
Naissances, mariages, décès.

2 lots 93 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11436

6
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

7

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11436

8
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

9
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

115 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10331

10

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1218

11
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

12
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

145 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10330

13
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1217

14
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

148 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10329

15
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

16
Tables décennales.

2 lots 101 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1181

17
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

380 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8284

19
Résultats généraux, 1790, 1856-1891. Tableaux nominatifs, 1792. Population classée par profession, 1891.

135 medias

Résultats généraux, 1790, 1856-1891. Tableaux nominatifs, 1792. Population classée par profession, 1891.

Date

1790-1891

Cote

5E483/33

20
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179