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  • 1
    Arpentement général du territoire de Clairvaux.

    82 medias

    Arpentement général du territoire de Clairvaux.

    Date

    1745

    Cote

    1B170

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Clairvaux.

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2

    Clairvaux-les-Lacs a grandi. Yves Claudey et les élus de la municipalité : six années de gestion municipale (1995-2001).

    Date de publication

    [2001 ?]

    Auteur

    CLAUDEY Yves[auteur]

    Cote

    Br69

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1-250
    • Clairvaux-les-Lacs a grandi. Yves Claudey et les élus...
  • 3

    Réflexions sur le mémoire imprimé à la date du 16 décembre 1841 et présenté au ministre du commerce par les maires de la ville de Clairvaux (Jura), et de quelques-unes des communes rurales intéressées à la route de Clairvaux à Saint-Claude, numérotée 18.

    Date de publication

    1842

    Auteur

    COLOMB Honoré[auteur]

    Cote

    Br227

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1-250
    • Réflexions sur le mémoire imprimé à la date du 16 décembre...
  • 4

    Les tableaux de l'église de Clairvaux. [Extrait de la Société d'émulation du Doubs].

    Date de publication

    1904

    Auteur

    BRUNE Paul[auteur]

    Cote

    Br794

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br751-1000
    • Les tableaux de l'église de Clairvaux. [Extrait de...
  • 5

    Clairvaux du Jura, station climatique, altitude : 540 mètres.

    Date de publication

    [1895-1910 ?]

    Auteur

    SICARD Jules[auteur]

    Cote

    Br1380

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1251-1500
    • Clairvaux du Jura, station climatique, altitude : 540...
  • 6

    Contribution à la lutte contre le taudis dans le Jura (1928-1933). Comité de patronage des habitations à bon marché et de la prévoyance sociale.

    Date de publication

    1934

    Auteur

    SIMONOT[directeur de publication]

    Cote

    Br1503

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1501-1750
    • Contribution à la lutte contre le taudis dans le Jura...
  • 7

    Trois exemples de reconnaissance hydrogéologique d'alluvions dans le département du Jura. [Extrait du bulletin de la Société géologique de France, 6e série, t. VI, 1956].

    Date de publication

    1956

    Auteur

    CAIRE André[co-auteur]

    Cote

    Br1692

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1501-1750
    • Trois exemples de reconnaissance hydrogéologique d'alluvions...
  • 8

    Carte agronomique de Clairvaux. Notice sur la composition du sol, l'alimentation des plantes et les engrais à employer.

    Date de publication

    1901

    Auteur

    GIRARDOT A.[co-auteur]

    Cote

    Br1765

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1751-2000
    • Carte agronomique de Clairvaux. Notice sur la composition...
  • 9

    Concours régional de gymnastique et de musique organisé par l'union Notre-Dame de l'Isle à Clairvaux-les-Lacs, le 2 juillet 1939. Fédération gymnique-sportive des patronages de France. Union du Jura.

    Date de publication

    1939

    Auteur

    PERNOT H.[rédacteur]

    Cote

    Br1938

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1751-2000
    • Concours régional de gymnastique et de musique organisé...
  • 10

    Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.

    Date de publication

    1879

    Auteur

    PROST Bernard[auteur]

    Cote

    Br2524

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br2501-2750
    • Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.
  • 11

    Notes et documents pour servir à l'histoire du sel de Lons-le-Saunier au Moyen Age : les archives de l'abbaye de Clairvaux (1173-1234). [Actes du colloque Histoire de Clairvaux].

    Date de publication

    1990

    Auteur

    CHAUVIN Benoît[auteur]

    Cote

    Br2761

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br2751-3000
    • Notes et documents pour servir à l'histoire du sel...
  • 12

    Clairvaux-les-Lacs (Jura).

    Date de publication

    1970

    Auteur

    BAILLY Hubert[co-auteur]

    Cote

    Br4155

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4001-4250
    • Clairvaux-les-Lacs (Jura).
  • 13

    Le manuscrit de Jacques Cordelier, de Clairvaux (1570-1637). [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

    Date de publication

    1898

    Auteur

    LONGIN Emile[auteur]

    Cote

    Br4402

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4251-4500
    • Le manuscrit de Jacques Cordelier, de Clairvaux (1570-1637)....
  • 14
    Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

    2 lots 56 medias

    Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

    Date

    1710-1712

    Cote

    2C527, IIC323 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712
  • 15
    Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714

    2 lots 54 medias

    Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714

    Date

    1712-1714

    Cote

    2C528, IIC324 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714
  • 16
    Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

    Date

    1714-1717

    Cote

    2C529, IIC325 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717
  • 17
    Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719

    2 lots 55 medias

    Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719

    Date

    1717-1719

    Cote

    2C530, IIC326 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719
  • 18
    Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720

    2 lots 56 medias

    Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C531, IIC327 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720
  • 19
    Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    2C532, IIC328 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722
  • 20
    Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724

    2 lots 105 medias

    Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724

    Date

    1722-1724

    Cote

    2C533, IIC329 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724
  • 21
    Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726

    Date

    1724-1726

    Cote

    2C534, IIC330 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726
  • 22
    Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728

    2 lots 106 medias

    Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728

    Date

    1726-1728

    Cote

    2C535, IIC331 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728
  • 23
    Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729

    2 lots 106 medias

    Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    2C536, IIC332 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729
  • 24
    Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C537, IIC333 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731
  • 25
    Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

    Date

    1731-1733

    Cote

    2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
  • 26
    Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

    2 lots 108 medias

    Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
  • 27
    Registre du 4 mars 1735 au 3 janvier 1737

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 mars 1735 au 3 janvier 1737

    Date

    1735-1737

    Cote

    2C540, IIC336 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 mars 1735 au 3 janvier 1737
  • 28
    Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C541, IIC337 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738
  • 29
    Registre du 12 octobre au 31 décembre

    2 lots 21 medias

    Registre du 12 octobre au 31 décembre

    Date

    1738

    Cote

    2C542, IIC338 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 octobre au 31 décembre
  • 30
    Registre du 1er janvier 1739 au 6 août 1740

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 6 août 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C543, IIC339 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 6 août 1740
  • 31
    Registre du 6 août 1740 au 27 février 1742

    2 lots 106 medias

    Registre du 6 août 1740 au 27 février 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    2C544, IIC340 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 août 1740 au 27 février 1742
  • 32
    Registre du 1er mars 1742 au 16 février 1744

    2 lots 101 medias

    Registre du 1er mars 1742 au 16 février 1744

    Date

    1742-1744

    Cote

    2C545, IIC341 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mars 1742 au 16 février 1744
  • 33
    Registre du 17 février 1744 au 22 août 1745

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 février 1744 au 22 août 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    2C546, IIC342 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 février 1744 au 22 août 1745
  • 34
    Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747

    2 lots 105 medias

    Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747

    Date

    1745-1747

    Cote

    2C547, IIC343 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747
  • 35
    Registre du 1er mars 1747 au 1er juillet 1748

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er mars 1747 au 1er juillet 1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    2C548, IIC344 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mars 1747 au 1er juillet 1748
  • 36
    Registre du 1er juillet 1748 au 26 novembre 1749

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juillet 1748 au 26 novembre 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C549, IIC345 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1748 au 26 novembre 1749
  • 37
    Registre du 26 novembre 1749 au 10 février 1751

    2 lots 106 medias

    Registre du 26 novembre 1749 au 10 février 1751

    Date

    1749-1751

    Cote

    2C550, IIC346 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 novembre 1749 au 10 février 1751
  • 38
    Registre du 11 février 1751 au 22 novembre 1752

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 février 1751 au 22 novembre 1752

    Date

    1751-1752

    Cote

    2C551, IIC347 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 février 1751 au 22 novembre 1752
  • 39
    Registre du 22 novembre 1752 au 24 janvier 1755

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 novembre 1752 au 24 janvier 1755

    Date

    1752-1755

    Cote

    2C552, IIC348 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 novembre 1752 au 24 janvier 1755
  • 40
    Registre du 24 janvier 1755-10 mars 1757

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 janvier 1755-10 mars 1757

    Date

    1755-1757

    Cote

    2C553, IIC349 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 24 janvier 1755-10 mars 1757
  • 41
    Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

    Date

    1757-1759

    Cote

    2C554, IIC350 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 42
    Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C555, IIC351 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 43
    Registre du 12 juin 1761 au 22 septembre 1763

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 juin 1761 au 22 septembre 1763

    Date

    1761-1763

    Cote

    2C556, IIC352 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 44
    Registre du 23 septembre 1763 au 3 octobre 1765

    2 lots 105 medias

    Registre du 23 septembre 1763 au 3 octobre 1765

    Date

    1763-1765

    Cote

    2C557, IIC353 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 23 septembre 1763 au 3 octobre 1765
  • 45
    Registre du 3 octobre 1765 au 6 juin 1768

    2 lots 105 medias

    Registre du 3 octobre 1765 au 6 juin 1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    2C558, IIC354 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Registre du 3 octobre 1765 au 6 juin 1768
  • 46
    Registre du 6 juin 1768 au 21 mai 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 6 juin 1768 au 21 mai 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C559, IIC355 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Registre du 6 juin 1768 au 21 mai 1770
  • 47
    Registre du 21 mai 1770 au 24 décembre 1771

    2 lots 105 medias

    Registre du 21 mai 1770 au 24 décembre 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C560, IIC356 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Registre du 21 mai 1770 au 24 décembre 1771
  • 48
    Registre du 28 décembre 1771 au 6 mars 1773

    2 lots 105 medias

    Registre du 28 décembre 1771 au 6 mars 1773

    Date

    1773-1775

    Cote

    2C561, IIC357 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Registre du 28 décembre 1771 au 6 mars 1773
  • 49
    Registre du 11 août 1773 au 25 mars 1775

    2 lots 105 medias

    Registre du 11 août 1773 au 25 mars 1775

    Date

    1773-1775

    Cote

    2C562, IIC358 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
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    • Registre du 11 août 1773 au 25 mars 1775
  • 50
    Registre du 25 mars 1775 au 17 janvier 1777

    2 lots 105 medias

    Registre du 25 mars 1775 au 17 janvier 1777

    Date

    1775-1777

    Cote

    2C563, IIC359 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 mars 1775 au 17 janvier 1777
  • 51
    Registre du 17 janvier 1777 au 10 septembre 1778

    2 lots 104 medias

    Registre du 17 janvier 1777 au 10 septembre 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    2C564, IIC360 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 janvier 1777 au 10 septembre 1778
  • 52
    Registre du 10 septembre 1778 au 18 mars 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 10 septembre 1778 au 18 mars 1780

    Date

    1778-1780

    Cote

    2C565, IIC361 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 septembre 1778 au 18 mars 1780
  • 53
    Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781

    2 lots 104 medias

    Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C566, IIC362 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781
  • 54
    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 24 octobre 1781 au 11 avril 1783

    2 lots 105 medias

    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 24 octobre 1781 au 11 avril 1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    2C567, IIC363 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 55
    Registre du 11 avril 1783 au 30 juin 1786

    2 lots 204 medias

    Registre du 11 avril 1783 au 30 juin 1786

    Date

    1783-1786

    Cote

    2C568, IIC364 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 avril 1783 au 30 juin 1786
  • 56
    Registre du 1er juillet 1786 au 13 août 1788

    2 lots 206 medias

    Registre du 1er juillet 1786 au 13 août 1788

    Date

    1786-1788

    Cote

    2C569, IIC365 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1786 au 13 août 1788
  • 57
    Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792

    2 lots 210 medias

    Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    2C570, 2Q221 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792
  • 58
    insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor An II)

    2 lots 62 medias

    insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor An II)

    Date

    1785-1794

    Cote

    2C571, 2Cp175 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor...
  • 59
    Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil de 1769 à 1771]

    2 lots 15 medias

    Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil de 1769 à 1771]

    Date

    1748-1771

    Cote

    2C572, 2Cp164 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Registre du centième denier
    • Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis...
  • 60
    Registre du 21 juin 1784 au 20 mai 1792

    2 lots 240 medias

    Registre du 21 juin 1784 au 20 mai 1792

    Date

    1784-1792

    Cote

    2C573, 2Cp162 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Registre du centième denier
    • Registre du 21 juin 1784 au 20 mai 1792
  • 61
    Premier volume [folio 1 à 99]

    2 lots 103 medias

    Premier volume [folio 1 à 99]

    Date

    1745-1790

    Cote

    2C574, 2Cp165 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des vendeurs
    • Premier volume [folio 1 à 99]
  • 62
    Second volume [folio 101 à 168]

    2 lots 63 medias

    Second volume [folio 101 à 168]

    Date

    1745-1790

    Cote

    2C575, 2Cp166 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des vendeurs
    • Second volume [folio 101 à 168]
  • 63
    Troisième volume [folio 169 à 369]

    2 lots 6 medias

    Troisième volume [folio 169 à 369]

    Date

    1745-1790

    Cote

    2C576, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des vendeurs
    • Troisième volume [folio 169 à 369]
  • 64
    Quatrième volume [folio 369 à 424]

    2 lots 32 medias

    Quatrième volume [folio 369 à 424]

    Date

    1745-1790

    Cote

    2C577, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des vendeurs
    • Quatrième volume [folio 369 à 424]
  • 65
    Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor An XI)

    2 lots 78 medias

    Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor An XI)

    Date

    1790-1803

    Cote

    2C578, 2Q342 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des vendeurs
    • Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor...
  • 66
    table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)

    2 lots 47 medias

    table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)

    Date

    1768-1794

    Cote

    2C579, 2Cp171 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)
  • 67
    table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

    2 lots 84 medias

    table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C580, 2Cp168 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749-...
  • 68
    Table de 1726 à 1754

    2 lots 92 medias

    Table de 1726 à 1754

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1726 à 1754
  • 69
    Table de 1754 à 1759

    2 lots 57 medias

    Table de 1754 à 1759

    Date

    1754-1759

    Cote

    2C582, 2Cp170 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1754 à 1759
  • 70
    table des droits du petit scel (2 janvier 1739- 8 janvier 1793)

    2 lots 110 medias

    table des droits du petit scel (2 janvier 1739- 8 janvier 1793)

    Date

    1739-1793

    Cote

    2C583, 2Cp163 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des droits du petit scel (2 janvier 1739- 8 janvier...
  • 71
    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    2 lots 164 medias

    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    Date

    1726-1803

    Cote

    2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
  • 72
    table des testaments et donations

    2 lots 25 medias

    table des testaments et donations

    Date

    1726-1759

    Cote

    2C585, 2Cp186bis (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des testaments et donations
  • 73
    table des testaments (août 1776- mars 1824)

    2 lots 35 medias

    table des testaments (août 1776- mars 1824)

    Date

    1776-1824

    Cote

    2C586, 2Q367 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des testaments (août 1776- mars 1824)
  • 74
    table des sépultures

    2 lots 49 medias

    table des sépultures

    Date

    1790-1814

    Cote

    2C587, 2Q388 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 75
    table des donations mutuelles, des testaments et autres

    2 lots 51 medias

    table des donations mutuelles, des testaments et autres

    Date

    1743-1793

    Cote

    2C588, 2Cp173 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 76
    table des partages

    2 lots 44 medias

    table des partages

    Date

    1744-1824

    Cote

    2C589, 2Q384 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 77
    table des partages.

    2 lots 28 medias

    table des partages.

    Date

    1744-1824

    Cote

    2C590, 2Q385 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 78
    Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

    Date

    1745-1794

    Cote

    2C591, 2Cp174 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 79
    Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

    2 lots 6 medias

    Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

    Date

    1700-1800

    Cote

    2C592, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)

    2 lots 53 medias

    Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)

    Date

    1790-1824

    Cote

    2C593, 2Q390 (Ancienne cote aux AD Jura)

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