Filtrer les résultats
Multimédias
  • 196
  • 178
  • 1
Période
  • 2
  • 3
  • 13
  • 107
  • 162
  • 104
  • 6
Lieux
  • 374
  • 27
  • 24
  • 17
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 44
  • 24
  • 23
  • 19
  • 14
Afficher plus

  • sur 19
374 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CLAIRVAUX- LES- LACS (camping En Fayolan)
Cote
2431W10
 Date
2011
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Terrains de camping classés avant 2010
  • CLAIRVAUX- LES- LACS (camping En Fayolan)
2

Bulletin paroissial du secteur de Clairvaux-les-Lacs
Cote
Per1564
 Date
1973-2009
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Bulletin paroissial du secteur de Clairvaux-les-Lacs
3

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied
Cote
2286W93
 Date
1997-2009
 Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
4

Affiche réalisée pour l'exposition d'archéologie 4000 ans avant J.-C. "nous avons mangé la forêt" du 9 juillet au 24 août 2008 à Clairvaux-les-Lacs.
Cote
1Fi3624
 Date
2008
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...

  • Affiche réalisée pour l'exposition d'archéologie 4000...
5

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
6

CHATILLON (camping l’Epinette, 2002 ) ; CLAIRVAUX LES LACS (camping le Grand Lac, 1998 ; camping La Grisère et Europe Vacances, 2003).
Cote
2431W9
 Date
1998-2003
 Lieu
Châtillon, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Terrains de camping classés avant 2010
  • CHATILLON (camping l’Epinette, 2002 ) ; CLAIRVAUX LES...
7

Clairvaux-les-Lacs - bulletin municipal
Cote
Per1172
 Date
1996-...
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Clairvaux-les-Lacs - bulletin municipal
8

Clairvaux-les-Lacs - bulletin municipal
Cote
Per1539
 Date
1991-1994
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Clairvaux-les-Lacs - bulletin municipal
9

Présence
Cote
Per108
 Date
1963-1992
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune, Orgelet, commune, Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Présence
10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Conliège - Société GROSJEAN (affinage de gruyère), projet d'agrandissement sur Perrigny (1978). - Société PLASTOBOIS à Publy (transformation industrielle du bois), demande d'exonération de la taxe professionnelle (1980-1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Clairvaux-les-Lacs. - Entreprise MOYEM à Clairvaux-les-Lacs (lunetterie), demande de subventions (1982). - Entreprise GRAFFE à Doucier (mécanique générale et de précision), construction d'un atelier dans la zone industrielle de Clairvaux-les-Lacs (1977-1978). - Entreprise BOTTAGISI à Mesnois (tournerie), aide pour un agrandissement (1982).
Cote
1112W123
 Date
1977-1982
 Lieu
Conliège, canton, Perrigny, commune, Publy, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Clairvaux-les-Lacs, commune, Doucier, commune, Mesnois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
11

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).
Cote
1112W102
 Date
1972-1979
 Lieu
Arbois, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Morez, commune, Mouchard, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
12

La Cité des Lacs
Cote
Per163
 Date
1972-1977
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • La Cité des Lacs
13
Clairvaux-les-Lacs (Jura). Les Établissements Roger Deloule et Fils, apiculteurs récoltants. Station d'élevage et de fécondation à Clairvaux-les-Lacs.

1 media

Clairvaux-les-Lacs (Jura). Les Établissements Roger Deloule et Fils, apiculteurs récoltants. Station d'élevage et de fécondation à Clairvaux-les-Lacs.
Cote
7Fi1911
 Date
[1970]
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Clairvaux-les-Lacs (Jura). Les Établissements Roger...
14

Clara Vallis - école de Clairvaux-les-Lacs, 6ème de transition
Cote
Per1748
 Date
1968
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Clara Vallis - école de Clairvaux-les-Lacs, 6ème de...
15

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W521
 Date
1951
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
16
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
Cote
3E/12729
 Date
1933-1942
 Lieu
Alièze, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Arinthod, commune, Arlay, commune, Aromas, commune, Arthenas, commune, Aubépin (L'), commune, Augea, commune, Augisey, commune, Balanod, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Beaufort, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beffia, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Blye, commune, Boissia, commune, Boissière (La), commune, Bonnaud, commune, Bornay, commune, Bourcia, commune, Bourget (Le), commune, Bréry, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cesancey, commune, Cézia, commune, Chambéria, commune, Chapelle-Voland, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charme (La), commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Châtillon, commune, Chatonnay, commune, Chavéria, commune, Chazelles, commune, Chemilla, commune, Chevreaux, commune, Chevrotaine, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chisséria, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Coisia, commune, Condamine, commune, Condes, commune, Conliège, commune, Cornod, commune, Cosges, commune, Courbette, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
17
Clairvaux (Jura). Le monument aux morts. Bourgeois, Chalon-sur-Saône, Riffiod.

1 media

Clairvaux (Jura). Le monument aux morts. Bourgeois, Chalon-sur-Saône, Riffiod.
Cote
7Fi1791
 Date
vers 1940
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Clairvaux (Jura). Le monument aux morts. Bourgeois,...
18

Ravitaillement. - Enquête pour la consommation de charbon et demandes de cartes d'alimentation.
Cote
5E74/257
 Date
1940
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1939-1944
  • Ravitaillement. - Enquête pour la consommation de charbon...
19

Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 690.
Cote
3P1208
 Date
1939
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 690.
20

Bibliothèque scolaire. - Collections de livres accordées par suite de concours cantonaux, 1872-1873. Acquisition de livres, 1939. Concession de bourses. - Demande pour un candidat à l'école Polytechnique, 1875-1877.
Cote
5E74/328
 Date
1872-1939
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Bibliothèque scolaire. - Collections de livres accordées...