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1

CLAIRVAUX- LES- LACS (camping En Fayolan)

Date

2011

Cote

2431W10

2

Bulletin paroissial du secteur de Clairvaux-les-Lacs

Date

1973-2009

Cote

Per1564

3

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

4

Affiche réalisée pour l'exposition d'archéologie 4000 ans avant J.-C. "nous avons mangé la forêt" du 9 juillet au 24 août 2008 à Clairvaux-les-Lacs.

Date

2008

Cote

1Fi3624

5

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

6

CHATILLON (camping l’Epinette, 2002 ) ; CLAIRVAUX LES LACS (camping le Grand Lac, 1998 ; camping La Grisère et Europe Vacances, 2003).

Date

1998-2003

Cote

2431W9

7

Clairvaux-les-Lacs - bulletin municipal

Date

1996-...

Cote

Per1172

8

Clairvaux-les-Lacs - bulletin municipal

Date

1991-1994

Cote

Per1539

9

Présence

Date

1963-1992

Cote

Per108

10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Conliège - Société GROSJEAN (affinage de gruyère), projet d'agrandissement sur Perrigny (1978). - Société PLASTOBOIS à Publy (transformation industrielle du bois), demande d'exonération de la taxe professionnelle (1980-1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Clairvaux-les-Lacs. - Entreprise MOYEM à Clairvaux-les-Lacs (lunetterie), demande de subventions (1982). - Entreprise GRAFFE à Doucier (mécanique générale et de précision), construction d'un atelier dans la zone industrielle de Clairvaux-les-Lacs (1977-1978). - Entreprise BOTTAGISI à Mesnois (tournerie), aide pour un agrandissement (1982).

Date

1977-1982

Cote

1112W123

11

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

Date

1972-1979

Cote

1112W102

12

La Cité des Lacs

Date

1972-1977

Cote

Per163

13
Clairvaux-les-Lacs (Jura). Les Établissements Roger Deloule et Fils, apiculteurs récoltants. Station d'élevage et de fécondation à Clairvaux-les-Lacs.

1 media

Clairvaux-les-Lacs (Jura). Les Établissements Roger Deloule et Fils, apiculteurs récoltants. Station d'élevage et de fécondation à Clairvaux-les-Lacs.

Date

[1970]

Cote

7Fi1911

14

Clara Vallis - école de Clairvaux-les-Lacs, 6ème de transition

Date

1968

Cote

Per1748

15

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1951

Cote

376W521

16
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

17
Clairvaux (Jura). Le monument aux morts. Bourgeois, Chalon-sur-Saône, Riffiod.

1 media

Clairvaux (Jura). Le monument aux morts. Bourgeois, Chalon-sur-Saône, Riffiod.

Date

vers 1940

Cote

7Fi1791

18

Ravitaillement. - Enquête pour la consommation de charbon et demandes de cartes d'alimentation.

Date

1940

Cote

5E74/257

19

Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 690.

Date

1939

Cote

3P1208

20

Bibliothèque scolaire. - Collections de livres accordées par suite de concours cantonaux, 1872-1873. Acquisition de livres, 1939. Concession de bourses. - Demande pour un candidat à l'école Polytechnique, 1875-1877.

Date

1872-1939

Cote

5E74/328