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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CLAIRVAUX- LES- LACS (camping En Fayolan)
Cote
2431W10
 Date
2011
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Terrains de camping classés avant 2010
  • CLAIRVAUX- LES- LACS (camping En Fayolan)
2

CHATILLON (camping l’Epinette, 2002 ) ; CLAIRVAUX LES LACS (camping le Grand Lac, 1998 ; camping La Grisère et Europe Vacances, 2003).
Cote
2431W9
 Date
1998-2003
 Lieu
Châtillon, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Terrains de camping classés avant 2010
  • CHATILLON (camping l’Epinette, 2002 ) ; CLAIRVAUX LES...
3

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied
Cote
2286W93
 Date
1997-2009
 Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
4

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Conliège - Société GROSJEAN (affinage de gruyère), projet d'agrandissement sur Perrigny (1978). - Société PLASTOBOIS à Publy (transformation industrielle du bois), demande d'exonération de la taxe professionnelle (1980-1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Clairvaux-les-Lacs. - Entreprise MOYEM à Clairvaux-les-Lacs (lunetterie), demande de subventions (1982). - Entreprise GRAFFE à Doucier (mécanique générale et de précision), construction d'un atelier dans la zone industrielle de Clairvaux-les-Lacs (1977-1978). - Entreprise BOTTAGISI à Mesnois (tournerie), aide pour un agrandissement (1982).
Cote
1112W123
 Date
1977-1982
 Lieu
Conliège, canton, Perrigny, commune, Publy, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Clairvaux-les-Lacs, commune, Doucier, commune, Mesnois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).
Cote
1112W102
 Date
1972-1979
 Lieu
Arbois, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Morez, commune, Mouchard, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
7

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W521
 Date
1951
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
8

Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier, Fontenu, Frasnois (le), Hautecour, Largillay et Marigny (tome 1)
Cote
3Pplan6643
 Date
1832
 Lieu
Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Marigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Clairvaux
  • Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier,...
9
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 4.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1724
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 4.géomètre...
10
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1723
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre...
11
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1722
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre...
12
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1721
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 1.géomètre...
13
Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1720
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 3.géomètre...
14
Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1719
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 2.géomètre...
15
Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 1 (détail).géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 1 (détail).géomètre : Billet
Cote
3Pplan1718
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
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16
Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 1 (détail).géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 1 (détail).géomètre : Billet
Cote
3Pplan1717
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 1...
17
Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1716
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 1.géomètre...
18
Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 2 (double).géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 2 (double).géomètre : Billet
Cote
3Pplan1715
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 2...
19
Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1714
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 2.géomètre...
20
Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1713
 Date
1832
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
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