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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
2

Audience
Cote
11L16p/3-5
 Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux

  • Justice de paix
  • Audience
3

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des menbres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W348
 Date
1952
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
4

Juridiction contentieuse
Cote
11L16p/17-34
 Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux

  • Justice de paix
  • Juridiction contentieuse
5

Clairvaux
Cote
3P147
 Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Clairvaux
6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W186
 Date
1962
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
7
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
Cote
3E/12725
 Date
1923-1932
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W419
 Date
1959
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
9

Tribunal de police
Cote
11L16p/35-37
 Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux

  • Tribunal de police
10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W316
 Date
1962
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
11

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W489
 Date
1959
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
12

Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.
Cote
2268W81
 Date
1990-2000
 Lieu
Chemin, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.
13

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W119
 Date
1953
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W283
 Date
1962
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
15

Juridiction gracieuse
Cote
11L16p/6-9
 Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux

  • Justice de paix
  • Juridiction gracieuse
16

Clairvaux (H à V)
Cote
3P105
 Date
1826-1833
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Clairvaux (H à V)
17

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W151
 Date
1965
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
18

Enregistrement et contrôle
Cote
11L16p/1-2
 Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux

  • Enregistrement et contrôle
19

Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)
Cote
2286W75
 Date
1984-1988
 Lieu
Arbois, canton, Arinthod, canton, Beaufort, canton, Bletterans, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Conliège, canton
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Enquête sur les modes de collecte et de traitement...
20

Clairvaux (B à F)
Cote
3P104
 Date
1806-1834
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Clairvaux (B à F)