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1

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

2

Audience

Date

-

Cote

11L16p/3-5

3

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des menbres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1952

Cote

376W348

4

Juridiction contentieuse

Date

-

Cote

11L16p/17-34

5

Clairvaux

Date

-

Cote

3P147

6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1962

Cote

376W186

7
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1959

Cote

376W419

9

Tribunal de police

Date

-

Cote

11L16p/35-37

10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1962

Cote

376W316

11

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1959

Cote

376W489

12

Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

1990-2000

Cote

2268W81

13

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1953

Cote

376W119

14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1962

Cote

376W283

15

Juridiction gracieuse

Date

-

Cote

11L16p/6-9

16

Clairvaux (H à V)

Date

1826-1833

Cote

3P105

17

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1965

Cote

376W151

18

Enregistrement et contrôle

Date

-

Cote

11L16p/1-2

19

Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)

Date

1984-1988

Cote

2286W75

20

Clairvaux (B à F)

Date

1806-1834

Cote

3P104