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  1. Résultat n°1

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Audience

    Cote

    11L16p/3-5

    • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
    • Justice de paix
    • Audience
  3. Résultat n°3

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des menbres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1952

    Cote

    376W348

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Juridiction contentieuse

    Cote

    11L16p/17-34

    • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
    • Justice de paix
    • Juridiction contentieuse
  5. Résultat n°5

    Clairvaux

    Cote

    3P147

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Clairvaux
  6. Résultat n°6

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1962

    Cote

    376W186

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  8. Résultat n°8

    Clairvaux (H à V)

    Date

    1826-1833

    Cote

    3P105

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Clairvaux (H à V)
  9. Résultat n°9

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1959

    Cote

    376W419

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Clairvaux et Conliège.

    Cote

    109J18

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  11. Résultat n°11

    Tribunal de police

    Cote

    11L16p/35-37

    • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
    • Tribunal de police
  12. Résultat n°12

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1962

    Cote

    376W316

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1959

    Cote

    376W489

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W81

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1953

    Cote

    376W119

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1962

    Cote

    376W283

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Juridiction gracieuse

    Cote

    11L16p/6-9

    • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
    • Justice de paix
    • Juridiction gracieuse
  18. Résultat n°18

    Clairvaux (H à V)

    Date

    1826-1833

    Cote

    3P105

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Clairvaux (H à V)
  19. Résultat n°19

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1965

    Cote

    376W151

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Clairvaux

    Cote

    3P147

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Clairvaux