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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1202
 Date
1803-1812
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
2
Matrice des propriété bâties.

55 medias

Matrice des propriété bâties.
Cote
3P1178
 Date
1911
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Choisey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriété bâties.
3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

217 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI
Cote
3E/2700
 Date
1793-1803
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHOISEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
4
Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

1 media

Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C. F. Prost
Cote
3Pplan1682
 Date
1812
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Choisey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C....
5

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E118/255
 Date
Entre le 1er janvier 1789 et le 31 juillet 1792
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
6
Baptêmes, mariages, sépultures.

238 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E118/192
 Date
Entre le 1er juillet 1746 et le 30 avril 1772
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Choisey
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
7
Baptêmes, mariages, sépultures.

128 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E118/193
 Date
Entre le 1er mai 1772 et le 31 décembre 1788
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Choisey
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
8
Baptêmes, mariages, sépultures.

85 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E118/191
 Date
Entre le 1er janvier 1737 et le 31 août 1745
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Choisey
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
9

Eglise de Choisey. Petit historique.
Cote
Br4041
 Date- Lieu
Choisey, commune, église de Choisey
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Eglise de Choisey. Petit historique.
10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

183 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9021
 Date
1913-1922
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHOISEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

352 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812
Cote
3E/2701
 Date
1803-1812
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHOISEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
12

L'image de nos paroisses
Cote
Per1873
 Date
1987-2008
 Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
13

Série communale : naissances. Tables alphabétiques.
Cote
5E118/259
 Date
1808-1818
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Série communale : naissances. Tables alphabétiques.
14

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E118/255
 Date
Entre le 1er janvier 1789 et le 31 juillet 1792
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Choisey
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
15
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1211
 Date
1893-1902
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
16

Matrice foncière.
Cote
3P1174
 Date
1819
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Choisey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
17

Décès.
Cote
5E118/261
 Date
1808-1818
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Choisey
  • Registres d'état-civil
  • Décès.
18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

319 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2703
 Date
1823-1832
 Lieu
Choisey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHOISEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000
Cote
2286W112
 Date
1986-2000
 Lieu
Château-Chalon, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Pont-du-Navoy, commune, Champagnole, commune, Equevillon, commune, Vannoz, commune, Ney, commune, Sapois, commune, Cize, commune, Choisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Publicité réglementée.
  • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
20
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1205
 Date
1833-1842
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.