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  • 1
    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2653W/7

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  • 3
    Chisséria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    51 medias

    Chisséria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M305

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 2-Canton d'Arinthod
    • Chisséria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 4
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 61 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11412

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • C
    • CHISSERIA
    • Naissances, mariages, décès.
  • 5
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 6

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11412

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHISSERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 7
    Naissances, mariages, décès.

    78 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11411

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHISSERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 8
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1165

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    104 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10959

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHISSERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 11
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1164

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 14
    Tables décennales.

    2 lots 117 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 15
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    103 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10958

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHISSERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    316 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8224

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHISSERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1163

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    332 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2690

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHISSERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 160 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 23
    Décès.

    207 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2689

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHISSERIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 24
    Mariages, publications de mariage.

    371 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2687

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHISSERIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 25
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 26
    Naissances.

    242 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2685

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHISSERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 27
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 28
    Tables décennales.

    2 lots 173 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 29

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P1162

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 30
    Etat de sections.

    145 medias

    Etat de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P1161

    • Contexte : Cadastre

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    • Chisséria
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 31
    Chisséria, section B, le Couchant, feuille 3.géomètre : Deniset

    1 media

    Chisséria, section B, le Couchant, feuille 3.géomètre : Deniset

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1656

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 3.géomètre...
  • 32
    Chisséria, section B, le Couchant, feuille 2.géomètre : Deniset

    1 media

    Chisséria, section B, le Couchant, feuille 2.géomètre : Deniset

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1655

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 2.géomètre...
  • 33
    Chisséria, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Chisséria, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1649

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chisséria, section A, le Levant, feuille 1.géomètre...
  • 34

    Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6621

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
  • 35
    Chisséria, section B, le Couchant, feuille 5.géomètre : Bénier et Deniset

    1 media

    Chisséria, section B, le Couchant, feuille 5.géomètre : Bénier et Deniset

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1658

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 5.géomètre...
  • 36
    Chisséria, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Singey

    1 media

    Chisséria, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Singey

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1651

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chisséria, section A, le Levant, feuille 3.géomètre...
  • 37
    Chisséria, section A, le Levant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset

    1 media

    Chisséria, section A, le Levant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1652

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chisséria, section A, le Levant, feuille 4.géomètre...
  • 38
    Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

    1 media

    Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6561

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,...
    • Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...
  • 39
    Chisséria, section B, le Couchant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset

    1 media

    Chisséria, section B, le Couchant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1657

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 4.géomètre...
  • 40
    Chisséria, section A, le Levant, feuille 5.géomètre : Singey et Deniset

    1 media

    Chisséria, section A, le Levant, feuille 5.géomètre : Singey et Deniset

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1653

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chisséria, section A, le Levant, feuille 5.géomètre...