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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

1 media

Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/7
 Date
2011-2013
 Lieu
Chisséria, commune, Cousance, commune, Crotenay, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.
2

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)
Cote
3Pplan6621
 Date
1830
 Lieu
Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
3
Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

1 media

Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.
Cote
3Pplan6561
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, canton, Cézia, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Genod, commune, Saint-Hymetière, commune, Vosbles, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cézia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,...
  • Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...
4
Chisséria, section B, le Couchant, feuille 6.géomètre : Singey

1 media

Chisséria, section B, le Couchant, feuille 6.géomètre : Singey
Cote
3Pplan1659
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 6.géomètre...
5
Chisséria, section B, le Couchant, feuille 5.géomètre : Bénier et Deniset

1 media

Chisséria, section B, le Couchant, feuille 5.géomètre : Bénier et Deniset
Cote
3Pplan1658
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 5.géomètre...
6
Chisséria, section B, le Couchant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset

1 media

Chisséria, section B, le Couchant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset
Cote
3Pplan1657
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 4.géomètre...
7
Chisséria, section B, le Couchant, feuille 3.géomètre : Deniset

1 media

Chisséria, section B, le Couchant, feuille 3.géomètre : Deniset
Cote
3Pplan1656
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 3.géomètre...
8
Chisséria, section B, le Couchant, feuille 2.géomètre : Deniset

1 media

Chisséria, section B, le Couchant, feuille 2.géomètre : Deniset
Cote
3Pplan1655
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 2.géomètre...
9
Chisséria, section B, le Couchant, feuille 1.géomètre : Bénier

1 media

Chisséria, section B, le Couchant, feuille 1.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan1654
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 1.géomètre...
10
Chisséria, section A, le Levant, feuille 5.géomètre : Singey et Deniset

1 media

Chisséria, section A, le Levant, feuille 5.géomètre : Singey et Deniset
Cote
3Pplan1653
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section A, le Levant, feuille 5.géomètre...
11
Chisséria, section A, le Levant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset

1 media

Chisséria, section A, le Levant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset
Cote
3Pplan1652
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section A, le Levant, feuille 4.géomètre...
12
Chisséria, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Chisséria, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Singey
Cote
3Pplan1651
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section A, le Levant, feuille 3.géomètre...
13
Chisséria, section A, le Levant, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Chisséria, section A, le Levant, feuille 2.géomètre : Singey
Cote
3Pplan1650
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section A, le Levant, feuille 2.géomètre...
14
Chisséria, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Chisséria, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Singey
Cote
3Pplan1649
 Date
1830
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section A, le Levant, feuille 1.géomètre...
15

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1165
 Date
1913
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
16
Matrice des propriétés bâties.

22 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1164
 Date
1911
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
17
Matrice des propriétés bâties.

24 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1163
 Date
1882
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
18

Matrice foncière.
Cote
3P1162
 Date
1831
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
19
Etat de sections.

145 medias

Etat de sections.
Cote
3P1161
 Date
1831
 Lieu
Chisséria, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
20

Chroniques des campagnes comtoises au XVIIIe siècle.
Cote
8oF1773
 Date- Lieu
Franche-Comté, région, Balanod, commune, Chisséria, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Vosbles, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Chroniques des campagnes comtoises au XVIIIe siècle.