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  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1714W65

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 65 - PONT-D'HERY - CHAUX-SUR-CHAMPAGNY - CHILLY-SUR-SALINS...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Abergement-lès-Thésy, Aiglepierre, Aresches, Bracon, Cernans, Chaux-sur-Champagny, Chilly-sur-Salins, Clucy, Dournon, Fonteny, Geraise, Ivory, Ivrey et Chapelle-sur-Furieuse (la)

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6783

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Abergement-lès-Thésy, Aiglepierre, Aresches, Bracon,...
  • 3
    Aresches,Champagny,Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry -Tableau d'assemblage des communes d'Aresches,Champagny, Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry, canton de Salins.Date : 1831.

    1 media

    Aresches,Champagny,Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry -Tableau d'assemblage des communes d'Aresches,Champagny, Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry, canton de Salins.Date : 1831.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6598

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aresches
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Champagny, Chaux-sur-Champagny,...
    • Aresches,Champagny,Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont...
  • 4
    Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille 4.

    1 media

    Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille 4.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan1642

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    • Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille...
  • 5
    Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille 3.

    1 media

    Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan1641

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    • Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille...
  • 6
    Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille 2.

    1 media

    Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan1640

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  • 7
    Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille 1.

    1 media

    Chilly-sur-Salins, section B, la Combe Renard, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan1639

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  • 8
    Chilly-sur-Salins, section A, les Ecouvières, feuille 4.

    1 media

    Chilly-sur-Salins, section A, les Ecouvières, feuille 4.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan1638

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  • 9
    Chilly-sur-Salins, section A, les Ecouvières, feuille 3.

    1 media

    Chilly-sur-Salins, section A, les Ecouvières, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan1637

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  • 10
    Chilly-sur-Salins, section A, les Ecouvières, feuille 2.

    1 media

    Chilly-sur-Salins, section A, les Ecouvières, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan1636

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  • 11
    Chilly-sur-Salins, section A, les Ecouvières, feuille 1.

    1 media

    Chilly-sur-Salins, section A, les Ecouvières, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan1635

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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    • Chilly-sur-Salins, section A, les Ecouvières, feuille...
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1159

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 13
    Matrice des propriétés bâties.

    20 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1158

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1157

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-sur-Salins
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15

    Matrice foncière.

    Date

    1832

    Cote

    3P1156

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-sur-Salins
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 16
    Etat de sections.

    30 medias

    Etat de sections.

    Date

    1832

    Cote

    3P1155

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-sur-Salins
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 17
    Chilly-sur-Salins.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    58 medias

    Chilly-sur-Salins.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M834

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 29-Canton de Salins
    • Chilly-sur-Salins.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 18
    Une femme Builly. Chilly-sur-Salins

    1 media

    Une femme Builly. Chilly-sur-Salins

    Date

    1931

    Cote

    39Fi7081

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Une femme Builly. Chilly-sur-Salins
  • 19
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    91 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E281/10

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Chilly-sur-Salins
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  • 20
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    2 lots 361 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13844

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...