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  • 1
    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/12

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    Chilly-le-Vignoble

    Cote

    3Pplan7122

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Chilly-le-Vignoble
  • 3

    Chilly-le-Vignoble

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6685/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Chilly-le-Vignoble
  • 4

    Chilly-le-Vignoble

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6685/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Chilly-le-Vignoble
  • 5

    Chilly-le-Vignoble

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6685/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Chilly-le-Vignoble
  • 6

    Chilly-le-Vignoble

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6685/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Chilly-le-Vignoble
  • 7
    Chilly-le-Vignoble, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1634

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chilly-le-Vignoble, section C, feuilles 1 et 2.géomètre...
  • 8
    Chilly-le-Vignoble, section B, feuille unique.géomètre : Grenot

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, section B, feuille unique.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1633

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chilly-le-Vignoble, section B, feuille unique.géomètre...
  • 9
    Chilly-le-Vignoble, section A., feuille unique.géomètre : Grenot

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, section A., feuille unique.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1632

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
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    • Communes commençant par la lettre C
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    • Chilly-le-Vignoble, section A., feuille unique.géomètre...
  • 10
    Chilly-le-Vignoble, tableau d'assemblage.géomètre : [Grenot]

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, tableau d'assemblage.géomètre : [Grenot]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1631

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Chilly-le-Vignoble
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chilly-le-Vignoble, tableau d'assemblage.géomètre :...
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1154

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    34 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1153

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1152

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 14

    Matrice foncière.

    Date

    1840

    Cote

    3P1151

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 15

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1150

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 16
    Etat de sections.

    112 medias

    Etat de sections.

    Date

    1811

    Cote

    3P1149

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 17

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  • 18
    Chilly-le-Vignoble.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    73 medias

    Chilly-le-Vignoble.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M546

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 15-Canton de Lons-le-Saunier
    • Chilly-le-Vignoble.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 19
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    238 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    Date

    1809

    Cote

    6M214

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  • 20
    Chilly-le-Vignole - Nouvelle villa

    1 media

    Chilly-le-Vignole - Nouvelle villa

    Cote

    7Fi2394

    • Contexte : 7Fi

    • Chilly-le-Vignole - Nouvelle villa