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  • 1
    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/12

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1936. Mouvement de la population, 1889-1899. Tableaux, s.d.. Etats récapitulatifs de la population, 1872 et 1954.

    Date

    1841-1954

    Cote

    5E248/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CHILLY-LE-VIGNOBLE

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1936....
  • 3
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  • 4

    Chilly-le-Vignoble

    Cote

    3Pplan7122

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Chilly-le-Vignoble
  • 5
    Chilly-le-Vignoble.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    73 medias

    Chilly-le-Vignoble.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M546

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 15-Canton de Lons-le-Saunier
    • Chilly-le-Vignoble.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 6
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 7
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 86 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12991

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Naissances, mariages, décès.
  • 8
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 9
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    121 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10635

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 10

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1154

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 11
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 12
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    173 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10634

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 13
    Matrice des propriétés bâties.

    34 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1153

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 14
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 15
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    220 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10633

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 16
    Tables décennales.

    2 lots 285 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1232

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 277 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1231

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 18
    Mariages, publications de mariage.

    261 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8047

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 19
    Naissances, décès.

    265 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 20
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    119 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E248/35

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  • 21
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1152

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 300 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1230

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 23
    Tables décennales.

    2 lots 316 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1229

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 24
    Naissances, décès.

    405 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2676

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 25
    Mariages, publications de mariage.

    300 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2673

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 26
    Tables décennales.

    2 lots 287 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1228

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 27
    Mariages, publications de mariage.

    328 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1836-1852

    Cote

    3E/2672

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 28
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1227

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 29
    Naissances.

    383 medias

    Naissances.

    Date

    1826-1852

    Cote

    3E/2669

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 30
    Décès.

    361 medias

    Décès.

    Date

    1826-1852

    Cote

    3E/2675

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 31
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1226

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 32

    Matrice foncière.

    Date

    1840

    Cote

    3P1151

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 33
    Mariages, publications de mariage.

    348 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1835

    Cote

    3E/2671

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 34
    Tables décennales.

    2 lots 259 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1225

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 35
    Décès.

    268 medias

    Décès.

    Date

    1793-1825

    Cote

    3E/2674

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 36
    Naissances.

    340 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1825

    Cote

    3E/2668

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 37
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1224

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 38
    Mariages, publications de mariage.

    333 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2670

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHILLY-LE-VIGNOBLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 39

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1150

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chilly-le-Vignoble
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 40
    Tables décennales.

    2 lots 290 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1223

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.