Chille - bulletin municipal
Date
1985-2014
Cote
Per678
-
Contexte : Périodiques
- Per601-700
- Chille - bulletin municipal
1985-2014
Per678
1997-2012
Per1166
1976-2007
2431W3
Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
1944
72W41
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1933-1942
3E/12729
3Pplan7121
1896-1936
6M545
1923-1932
3E/12725
1923-1932
3E/12990
1923-1932
3E/12990
1913-1922
3E/11035
1913-1922
3E/10638
1913
3P1148
1903-1912
3E/11043
1903-1912
3E/10637
1911
3P1147
1893-1902
3E/11030
1893-1902
3E/10636
1893-1902
3E/1232
1883-1892
3E/1231
1873-1892
3E/8045
1876-1886
6M476
1882
3P1146
1873-1882
3E/1189
1863-1872
3E/1188
1853-1872
3E/2665
1867
3P1145
1853-1862
3E/1187
1798-1852
3E/2662
1793-1852
3E/2661
1793-1852
3E/2664
1843-1852
3E/1186
1793-1852
3E/2663
1833-1842
3E/1185
1823-1832
3E/1184
1813-1822
3E/1183
1822
3P1144
1820
3P1143
1814-1817
3Pplan6645
1814
3Pplan1629
1814
3Pplan1630
1803-1812
3E/1182
1809
6M203
1807
3Pplan6880
1747-1759
1B39, B298 (Ancienne cote aux AD Jura)
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
2013
BILLARD Dominique[directeur de publication]
Br4408
54Fi1606
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