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  • 1

    Canton de Saint Amour- Commune de Chevreaux: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1943

    Cote

    305W4

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

    • Canton de Saint Amour- Commune de Chevreaux: liste...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • 2

    Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6755

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
  • 3
    Chevreaux, section B, la Mare, feuille 4.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section B, la Mare, feuille 4.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1619

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Chevreaux, section B, la Mare, feuille 4.géomètre :...
  • 4
    Chevreaux, section B, la Mare, feuille 3.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section B, la Mare, feuille 3.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1618

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
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  • 5
    Chevreaux, section B, la Mare, feuille 2.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section B, la Mare, feuille 2.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1617

    • Contexte : Cadastre

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  • 6
    Chevreaux, section B, la Mare, feuille 1.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section B, la Mare, feuille 1.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1616

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  • 7
    Chevreaux, section A, le Village, feuille 7.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section A, le Village, feuille 7.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1615

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  • 8
    Chevreaux, section A, le Village, feuille 6.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section A, le Village, feuille 6.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1614

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  • 9
    Chevreaux, section A, le Village, feuille 5.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section A, le Village, feuille 5.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1613

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  • 10
    Chevreaux, section A, le Village, feuille 4.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section A, le Village, feuille 4.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1612

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  • 11
    Chevreaux, section A, le Village, feuille 3.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section A, le Village, feuille 3.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1611

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  • 12
    Chevreaux, section A, le Village, feuille 2.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section A, le Village, feuille 2.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1610

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • 13
    Chevreaux, section A, le Village, feuille 1.géomètre : J. Olivier

    1 media

    Chevreaux, section A, le Village, feuille 1.géomètre : J. Olivier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1609

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevreaux
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    • Chevreaux, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 14
    Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne André

    1 media

    Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne André

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1608

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevreaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne...
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 507.

    Date

    1931

    Cote

    3P1131

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevreaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 507.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P1130

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevreaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 17
    Matrice des propriétés bâties.

    31 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1129

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevreaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    33 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1128

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevreaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19

    Matrice foncière, folio 401 à 799, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1127

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevreaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 401 à 799, s.d. [début XIXe].
  • 20

    Matrice foncière, folio 1 à 400.

    Date

    1829

    Cote

    3P1126

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevreaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 400.