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1

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

2

Photographies de classe (s.d. [certaines avant 1940]).

Date

s.d.

Cote

2005W29

3

Canton de Saint Amour- Commune de Chazelles: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W3

4

Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

Date

1827-1828

Cote

3Pplan6755

5
Chazelles, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1552

6
Chazelles, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1551

7
Chazelles, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1550

8
Chazelles, section A, Tanaille, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, section A, Tanaille, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1549

9
Chazelles, section A, Tanaille, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, section A, Tanaille, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1548

10
Chazelles, tableau d'assemblage. [1827] géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, tableau d'assemblage. [1827] géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1547

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1090

12
Matrice des propriétés bâties.

23 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1089

13
Matrice des propriétés bâties.

22 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1088

14

Matrice foncière.

Date

1828

Cote

3P1087

15
Etat de sections.

59 medias

Etat de sections.

Date

1828

Cote

3P1086

16
Chazelles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

45 medias

Chazelles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M745

17
Tableaux nominatifs des habitants de Chazelles.

8 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Chazelles.

Date

1826

Cote

6M242

18
Chazelles (Jura). Le monument aux Morts. Macon, Lémonon "Ducôté.

1 media

Chazelles (Jura). Le monument aux Morts. Macon, Lémonon "Ducôté.

Date

-

Cote

7Fi1878

19
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

20
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725