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Résultats de la recherche

1

Photographies de classe (s.d. [certaines avant 1940]).

Date

s.d.

Cote

2005W29

2

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

3

Canton de Saint Amour- Commune de Chazelles: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W3

4
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

5
Chazelles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

45 medias

Chazelles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M745

6

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11379

7
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

8
Naissances, mariages, décès.

2 lots 70 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11379

9
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

10
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

80 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/11005

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1090

12
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

13
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

101 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/11004

14
Matrice des propriétés bâties.

23 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1089

15
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

16
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

110 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10957

17
Tables décennales.

2 lots 99 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1334

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

280 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8371

19
Tables décennales.

2 lots 110 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1333

20
Tables décennales.

2 lots 114 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1332