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1
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

20 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1077

2
Chavanne, feuille cadastrale unique. [1808] géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Chavanne, feuille cadastrale unique. [1808] géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1808

Cote

3Pplan1530

3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an IX-1822.

246 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an IX-1822.

Date

1800-1822

Cote

3E/2592

4

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières en 1822.

Date

-

Cote

3P1078

5
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1384

6

Chavanne

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6796/3

7

Chavanne

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6796/2

8
Tables décennales.

2 lots 145 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1380

9
Chavanne, à l'encre, 55 cm x 44 cm.

1 media

Chavanne, à l'encre, 55 cm x 44 cm.

Date

-

Cote

3Pplan6879

10
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1379

11
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

17 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1076

12
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1385

13
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1381

14
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1383

15
Chavanne, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet

1 media

Chavanne, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet

Date

1808

Cote

3Pplan1529

16

Chavanne

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6796/1

17
Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

162 medias

Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

Date

1798-1809

Cote

6M271

18
Tables décennales.

2 lots 150 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1378

19
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1382

20
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1377