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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)
Cote
2286W80
 Date
1972-1986
 Lieu
Dole, canton, Champagnole, canton, Saint-Claude, canton, Orgelet, canton, Chavéria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
2

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
3

Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria, Cressia et Dompierre (tome 1)
Cote
3Pplan6714
 Date
1820-1827
 Lieu
Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Orgelet
  • Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria,...
4
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 5.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 5.géomètre : H. Deniset
Cote
3Pplan1546
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 5.géomètre :...
5
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 4.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 4.géomètre : H. Deniset
Cote
3Pplan1545
 Date
1827
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 4.géomètre :...
6
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset
Cote
3Pplan1544
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre :...
7
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 2.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 2.géomètre : H. Deniset
Cote
3Pplan1543
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 2.géomètre :...
8
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 1.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 1.géomètre : H. Deniset
Cote
3Pplan1542
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 1.géomètre :...
9
Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 2.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 2.géomètre : H. Deniset
Cote
3Pplan1541
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 2.géomètre...
10
Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset
Cote
3Pplan1540
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre...
11
Chavéria, section B, le Village, feuille 4. géomètre : J. J. Vermot ; échelle : 1/2500 ; dimension : 67 X 100,5 cm.

1 media

Chavéria, section B, le Village, feuille 4. géomètre : J. J. Vermot ; échelle : 1/2500 ; dimension : 67 X 100,5 cm.
Cote
3Pplan1539
 Date
1827
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section B, le Village, feuille 4. géomètre...
12
Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

1 media

Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset
Cote
3Pplan1538
 Date
1827
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
13
Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : J. J. Vermot
Cote
3Pplan1537
 Date
1827
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
14
Chavéria, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot
Cote
3Pplan1536
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
15
Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot
Cote
3Pplan1535
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J....
16
Chavéria, section A, Mane 3.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane 3.géomètre : J. J. Vermot
Cote
3Pplan1534
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section A, Mane 3.géomètre : J. J. Vermot
17
Chavéria, section A, Mane, feuille 2.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane, feuille 2.géomètre : J. J. Vermot
Cote
3Pplan1533
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section A, Mane, feuille 2.géomètre : J....
18
Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot
Cote
3Pplan1532
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J....
19
Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot
Cote
3Pplan1531
 Date
1826
 Lieu
Chavéria, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot
20

Ensemble
Cote
Per1021
 Date
1982-1987
 Lieu
Orgelet, commune, Chavéria, commune, Moutonne, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Alièze, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • Ensemble